Centrale des marchés
Travaux d'extension de réseaux d'eau potable et d'assainissement  Fiche de la consultation Organisme : REGIE DES EAUX DU PAYS D'AIX  Type de procédure : Appel d'Offres Ouvert Intitulé de la consultation : Tra...
REGIE DES EAUX DU PAYS D'AIX 
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Travaux d'extension de réseaux d'eau potable et d'assainissement 

Marché public ou privé
Référence du marché : 4803890

Date de clôture estimée : 04/10/19
Etat : Première publication
Publié dans :
Achatpublic (14/08/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Travaux d'extension de réseaux d'eau potable et d'assainissement " (DCE/CCTP mairie St Agnan.pdf)

TRAVAUX D’EXTENSION DES RESEAUX D'EAU
POTABLE ET D'ASSAINISSEMENT
Appel d’offre ouvert Accord cadre à bons de commande de
travaux d’extension des réseaux d’eau potable et assainissement
- Lot 1 : Travaux de pose de réseaux eau potable et assainissement
- Lot 2 : Création de poste de refoulement et d’unité de surpression
APPEL D’OFFRES N° 2019A22
C.C.T.P
Cahier des Clauses Techniques
Particulières
Lot 1 : travaux de pose de réseaux eau
potable et assainissement
ACCORD CADRE A COMMANDE – TRAVAUX D’EXTENSION DES RESEAUX D’EAU POTABLE ET D’ASSAINISSEMENT
CCTP – lot 1 Page 2
/18
SOMMAIRE
ARTICLE 1. OBJET DU MARCHE ET CONSISTANCE DES TRAVAUX...................................................................... 3
1.1. OBJET DU MARCHE ........................................................................................................................................ 3
1.2. CONSISTANCE DES TRAVAUX ET DES CONDITIONS D’EXECUTION ....................................................................... 5
ARTICLE 2. RELATION ENTRE LE TITULAIRE ET LE MAITRE D’OUVRAGE ............................................................. 6
2.1. DOSSIER TECHNIQUE DE LA MAITRISE D’OEUVRE ...................................................................................... 6
2.2. OBLIGATIONS DU TITULAIRE VIS-A-VIS DU MAITRE D’OUVRAGE ........................................................................ 6
2.3. DOSSIER TECHNIQUE ENTREPRISE ................................................................................................................... 7
2.4. REUNIONS PROGRAMMEES ............................................................................................................................. 7
2.5. REGLEMENT DES TRAVAUX ET ETABLISSEMENT DES METRES .............................................................................. 7
ARTICLE 3. MODALITES GENERALES D’EXECUTION ........................................................................................... 8
3.1. GENERALITES SUR L’EXECUTION DES TRAVAUX ................................................................................................ 8
3.2. RESEAUX EXISTANTS, SONDAGES ET PIQUETAGE .............................................................................................. 8
3.3. AUTORISATION DE VOIRIE ET REGLEMENTATION PARTICULIERE SUR LE STATIONNEMENT ET LA CIRCULATION ....... 9
3.4. REGLEMENT DE VOIRIE ................................................................................................................................ 10
3.5. CLASSEMENT DES TERRAINS ......................................................................................................................... 10 ...

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