Centrale des marchés
Maîtrise d'oeuvre pour la construction d'un pôle enfance-jeunesse à La Gacilly (56) Date de remise des candidatures : 27/01/2020 18:00 Intitulé : Maîtrise d'oeuvre pour la construction d'un pôle enfance-jeunesse à La Gacilly (56) Objet : Maîtrise d'oeuvre pour la constr...
DE L'OUST A BROCELIANDE COMMUNAUTE
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Le trousseau de clé pour répondre plus rapidement aux marchés sans étapes intermédiaires

Trousseau de clés
Vous répondez à un marché depuis la centrale des marchés. Votre trousseau de clés transmet les informations du compte
Vous êtes automatiquement authentifié sur la plateforme de dématérialisation
Vous accédez directement à la salle des marchés pour répondre, sans étapes intermédiaires

Maîtrise d'oeuvre pour la construction d'un pôle enfance-jeunesse à La Gacilly (56)

Marché public ou privé
Référence du marché : 5111216

Date de clôture estimée : 27/01/20
Etat : Première publication
Publié dans :
Mégalis (02/01/20)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Maîtrise d'oeuvre pour la construction d'un pôle enfance-jeunesse à La Gacilly (56)" (commun/Cahier des Charges AC.pdf)

Édition Décembre 2019 – v1 Page 1 sur 26
MARCHE PUBLIC DE MAITRISE D’ŒUVRE
PROCEDURE ADAPTEE
C C T P
Cahier des Clauses
Techniques Particulières
de l’Oust à Brocéliande Communauté
CREATION D’UN PÔLE ENFANCE -JEUNESSE CCTP / MOE
Édition Décembre 2019 – v1 Page 2 sur 26
SOMMAIRE
CHAPITRE I - GENERALITES.....................................................................................................................................3
ARTICLE PREMIER : OBJET DU MARCHE...........................................................................................................................3
ARTICLE 2 : TEXTES DE REFERENCE ...............................................................................................................................3
ARTICLE 3 : CONDITIONS GENERALES.............................................................................................................................4
ARTICLE 4 : ÉLEMENTS DE MISSION CONSTITUANT LE MARCHE......................................................................................4
CHAPITRE II - MISSION DE BASE BÂTIMENT ......................................................................................................6
ARTICLE 5 : ÉTUDES DE DIAGNOSTIC ET D'ESQUISSE (ESQ)...........................................................................................6
ARTICLE 6 : ÉTUDES D'AVANT-PROJET SOMMAIRE (APS) .............................................................................................7
ARTICLE 7 : ÉTUDES D'AVANT-PROJET DEFINITIF (APD)...............................................................................................8
ARTICLE 8 : ÉTUDES DE PROJET (PRO) ..........................................................................................................................9
ARTICLE 9 : ASSISTANCE POUR LA PASSATION DES CONTRATS DE TRAVAUX (ACT) ...................................................10
ARTICLE 10 : VISA DES ETUDES D’EXECUTION ET DE SYNTHESE (VISA) ......................................................................12
ARTICLE 11 : DIRECTION DE L'EXECUTION DES CONTRATS DE TRAVAUX (DET)..........................................................13
ARTICLE 12 : ASSISTANCE AUX OPERATIONS DE RECEPTION (AOR)............................................................................14
ARTICLE 13 : AUTORISATIONS ADMINISTRATIVES ........................................................................................................15
CHAPITRE III - MISSIONS COMPLEMENTAIRES ..............................................................................................17
ARTICLE 14 : ÉTUDES D'EXECUTION ET DE SYNTHESE (EXE) .......................................................................................17
ARTICLE 15 - MISSION D’ORDONNANCEMENT,...

Pour consulter l'intégralité du document vous devez télécharger le DCE ou vous rendre sur le profil de l'acheteur.
Vous avez une question ? Contactez-nous