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Le présent marché a pour objet la «Fourniture de tenue de ville et de vêtement de travail haut de corps».Un appel à concurrence a été lancé le 14 juillet 2018 selon la procédure d'appel d'offre ouvert (Réf n° : PF-AOO-2018-004). La présente consultatio... Fiche de la consultation Organisme : CYCLEA SAEML    Type de procédure : Appel d'Offres Ouvert  - Accord cadre    Intitul&ea...
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Le présent marché a pour objet la «Fourniture de tenue de ville et de vêtement de travail haut de corps».Un appel à concurrence a été lancé le 14 juillet 2018 selon la procédure d'appel d'offre ouvert (Réf n° : PF-AOO-2018-004). La présente consultatio...

Marché public ou privé
Référence du marché : 4801166

Date de clôture estimée : 16/09/19
Etat : Première publication
Publié dans :
Achatpublic (13/08/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Le présent marché a pour objet la «Fourniture de tenue de ville et de vêtement de travail haut de corps».Un appel à concurrence a été lancé le 14 juillet 2018 selon la procédure d'appel d'offre ouvert (Réf n° : PF-AOO-2018-004). La présente consultatio..." (DCE/CCTP mairie St Agnan.pdf)

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dvd
CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES
C.C.P.
Pouvoir adjudicateur
CYCLEA
24, Rue Pierre Brossolette
CS 51059
97829 LE PORT CEDEX
Objet du marché
Fourniture de tenue de ville et de vêtement de travail haut de corps
Réf n° : PF-AOO-2019-004
Mode passation
Appel d’offres ouvert (articles L2124-1, L2124-2, R2124-1, R2124-2, R2161-2 à R2161-5,
R2162-13 à R2162-14 du code de la commande publique)
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SOMMAIRE
ARTICLE 1 - OBJET DU MARCHE --------------------------------------------------------------------- 3
ARTICLE 2 - PIECES CONSTITUTIVES DU MARCHE ------------------------------------------------ 3
ARTICLE 3 - FORME DU MARCHE --------------------------------------------------------------------- 4
ARTICLE 4 - DUREE DU MARCHE – ENTREE EN VIGUEUR---------------------------------------- 4
ARTICLE 5 - DEFINITION DES BESOINS -------------------------------------------------------------- 5
ARTICLE 6 - CARACTERISTIQUES TECHNIQUES DES PRODUITS ------------------------------- 9
ARTICLE 7 - CONDITIONS D'EXÉCUTION ---------------------------------------------------------- 11
ARTICLE 8 - PENALITES ------------------------------------------------------------------------------ 12
ARTICLE 9 - GARANTIES TECHNIQUES ------------------------------------------------------------ 13
ARTICLE 10 - PRIX DU MARCHE ---------------------------------------------------------------------- 14
ARTICLE 11 - MODALITES DE REGLEMENT DU MARCHE ---------------------------------------- 15
ARTICLE 12 - ASSURANCES -------------------------------------------------------------------------- 17
ARTICLE 13 - PROTECTION DE LA MAIN D’OUVRE ET CONDITIONS DE TRAVAIL ------------ 17
ARTICLE 14 - PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT ---------------------------------------------- 17
ARTICLE 15 - RESILIATION ---------------------------------------------------------------------------- 17
ARTICLE 16 - EXECUTION DE LA PRESTATION AUX FRAIS DU TITULAIRE ------------------- 18
ARTICLE 17 - CESSION --------------------------------------------------------------------------------- 18
ARTICLE 18 - DROIT, LANGUE ET MONNAIE ------------------------------------------------------- 19
ARTICLE 19 - DIFFERENDS ET LITIGES ------------------------------------------------------------- 19
ARTICLE 20 - LISTE RECAPITULATIVE DES DEROGATIONS AU CCAG-FCS ------------------ 19
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ARTICLE 1 - OBJET DU MARCHE
Le présent marché a pour objet l’acquisition des vêtements de travail des différents
agents de la Société CYCLEA.
Le présent cahier des clauses techniques particulières a pour objectif de fixer la définition
des caractéristiques, de la qualité, des normes exigées ainsi que des conditions de
fournitures de ...

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