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Accompagnement en vue de l'obtention de la certification ISO9001 V.2015  Fiche de la consultation Organisme : CYCLEA SAEML  Type de procédure : MAPA ouvert Intitulé de la consultation : Accompagnement en vue de l'ob...
CYCLEA SAEML 
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Accompagnement en vue de l'obtention de la certification ISO9001 V.2015 

Marché public ou privé
Référence du marché : 4801157

Date de clôture estimée : 23/08/19
Etat : Première publication
Publié dans :
Achatpublic (13/08/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Accompagnement en vue de l'obtention de la certification ISO9001 V.2015 " (DCE/CCTP mairie St Agnan.pdf)

CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES
C.C.P.
Pouvoir adjudicateur
CYCLEA
24, Rue Pierre Brossolette
CS 51059 – ZAC Mascareignes
97829 LE PORT CEDEX
Objet du marché
Accompagnement en vue de l’obtention de la certification ISO9001 V.2015
Référence : PNF-MPO-2019-002
Mode passation
Procédure adaptée (articles L. 2120-1 2°, 2123-1 et R2123-1 du code de la commande
publique)
SOMMAIRE
PREAMBULE _________________________________________________________________ 3
Article 1 : Objet de la consultation - Dispositions générales _______________________________ 4
Article 2 : Pièces constitutives du marché _____________________________________________ 17
Article 3 : Délais d’exécution ou de livraison __________________________________________ 17
Article 4 : Conditions d’exécution des prestations ______________________________________ 18
Article 5 : Vérifications et admission _________________________________________________ 18
Article 6 : Confidentialité __________________________________________________________ 19
Article 7 : Conditions générales des droits de propriété intellectuelle ______________________ 19
Article 8 : Garanties des droits ______________________________________________________ 19
Article 9 : Garanties financières _____________________________________________________ 20
Article 10 : Avances_______________________________________________________________ 20
Article 11 : Prix du marché _________________________________________________________ 20
Article 12 : Modalités de facturation et de règlement ___________________________________ 21
Article 13 : Pénalités ______________________________________________________________ 21
Article 14 : Informations ___________________________________________________________ 22
Article 15 : Assurances ____________________________________________________________ 22
Article 16 : Pièces à remettre en cours d’exécution du marché ____________________________ 22
Article 17 : Protection de l’environnement ____________________________________________ 23
Article 18 : Résiliation du marché ___________________________________________________ 23
Article 19 : Droit, langue et monnaie _________________________________________________ 24
Article 20 : Différends et litiges _____________________________________________________ 24
Article 21 : Liste récapitulative des dérogations au CCAG-PI ______________________________ 24
PREAMBULE
A – PRESENTATION DE LA SEM CYCLEA
Généralités :
La société anonyme d’économie mixte locale CYCLEA a été créée en 2005 pour répondre à un
besoin de prestations de services dans le secteur de l'environnement sur l'Ile de La Réunion.
Le positionnement de CYCLEA aujourd'hui résulte :
- D'u...

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