Centrale des marchés
REMISE EN NAVIGATION DE L'ECLUSE DE SAINT-VITE EN 2 LOTS Date de remise des candidatures : 20/01/2020 12:00 Intitulé : REMISE EN NAVIGATION DE L'ECLUSE DE SAINT-VITE EN 2 LOTS Objet : REMISE EN NAVIGATION DE L'ECLUSE DE SAINT-VITE EN 2 LOTS
Département de Lot-et-Garonne
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REMISE EN NAVIGATION DE L'ECLUSE DE SAINT-VITE EN 2 LOTS

Marché public ou privé
Référence du marché : 5089301

Date de clôture estimée : 20/01/20
Etat : Première publication
Publié dans :
Rég Aquitaine (16/01/20)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "REMISE EN NAVIGATION DE L'ECLUSE DE SAINT-VITE EN 2 LOTS" (commun/Cahier des Charges AC.pdf)

____________________________________________________________________________________________________
Affaire n°12F-011 - Remise en état de navigation de l’écluse de Saint-Vite
CCTP
CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES
LOT N° 1 : GENIE CIVIL
MARCHÉ PUBLIC DE TRAVAUX
Remise en navigation de l’écluse de St Vite
(C.C.T.P. Lot n° : 1)
Conseil départemental Lot-et-Garonne
1633 Avenue Maréchal Leclerc
47922 AGEN CEDEX 9
Nov 2019 Sommaire 1 12F-011
PARTIE 1 : DISPOSITIONS GENERALES
TABLE DES MATIERES
________
ARTICLE 1.01 - OBJET DU MARCHE – NATURE DES TRAVAUX 1
ARTICLE 1.02 - DESCRIPTIONS DES OUVRAGES EXISTANTS 2
Article 1.02.1 - Description des ouvrages existants 2
Article 1.02.2 - Historique des ouvrages 3
Article 1.02.3 - Description des ouvrages : état actuel 3
ARTICLE 1.03 - DONNEES D’ENTREES 4
ARTICLE 1.04 - TRAVAUX DE DEMOLITION DES STRUCTURES EN BETON
ARME 6
Article 1.04.1 - Travaux compris dans l’Entreprise 6
Article 1.04.2 - Description des travaux 6
ARTICLE 1.05 - TRAVAUX DE CONFORTEMENT 7
Article 1.05.1 - Travaux non compris au lot 01 7
Article 1.05.2 - Travaux compris dans le lot 01 7
Article 1.05.3 - Description des travaux 9
ARTICLE 1.06 - BASES DES ETUDES 13
Article 1.06.1 - Généralités 13
Article 1.06.2 - Conformité aux normes 13
Article 1.06.3 - Règlements de calcul et textes règlementaires 14
Article 1.06.4 - Données générales 15
Article 1.06.5 - Valeurs représentatives des actions 17
Article 1.06.6 - Justifications 19
ARTICLE 1.07 - INTERFACES LOT 1 GENIE CIVIL / ET LOT 2 VANTELLERIE 20
Article 1.07.1 - Général 20
Article 1.07.2 - Accès au chantier 21
Article 1.07.3 - Réception des ouvrages 21
ARTICLE 1.08 - INTERFACES TRAVAUX DE GENIE CIVIL SUR L’ECLUSE ET
TRAVAUX DE CONSTRUCTION DE L’USINE
HYDROELECTRIQUE ET LA PASSE-A-POISSON 25
Article 1.08.1 - Général 25
Article 1.08.2 - Utilisation des accès à la zone de chantier 25
ARTICLE 1.09 - RESPONSABILITE DE L'ENTREPRENEUR 26
Article 1.09.1 - Contrôle des eaux 27
Article 1.09.2 - Méthodes de construction envisagées et phasage 30
Article 1.09.3 - Sujétions dues aux conditions d’exécution des ouvrages 31
Article 1.09.4 - Délai de réalisation et phasage 31
Article 1.09.5 - Travaux subaquatiques : législation particulière 32
ARTICLE 1.10 - CONTRAINTES GENERALES 33
Article 1.10.1 - Conditions d’établissement des prix 33
Nov 2019 Sommaire 2 12F-011
Article 1.10.2 - Sécurité et police 34
Article 1.10.3 - Plan particulier de sécurité et de protection de la santé 34
Article 1.10.4 - Etat des lieux et remise en état 34
Article 1.10.5 - Organisation du chantier et documents généraux 3...

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