Centrale des marchés
Fourniture de livres pour la médiathèque municipale Date de remise des candidatures : 05/02/2020 12:00 Intitulé : Fourniture de livres pour la médiathèque municipale Objet : Ce marché a pour objet l'acquisition et, le cas échéant, la livr...
Mairie d'Eysines
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Fourniture de livres pour la médiathèque municipale

Marché public ou privé
Référence du marché : 5131406

Date de clôture estimée : 05/02/20
Etat : Première publication
Publié dans :
Rég Aquitaine (14/01/20)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Fourniture de livres pour la médiathèque municipale" (annexes au CCTP.zip)

Ville d'Eysines
Rue de l’Hôtel de Ville
33327 - EYSINES CEDEX
Accord-cadre de Fournitures
Fourniture de livres pour la médiathèque municipale
Procédure adaptée
Cahier des clauses particulières
(C.C.P. 020-01)
Législation applicable
Cet accord-cadre est conclu en application du Code de la commande publique et de l’arrêté du 19 janvier
2009 portant approbation du cahier des clauses administratives générales des marchés publics de
fournitures courantes et de services.
Référence du marché : 020-01
CCP - Page 2
Table des matières
ARTICLE 1. OBJET ET DECOMPOSITION DU MARCHE .......................................................................................... 3
ARTICLE 2. BONS DE COMMANDE .................................................................................................................. 3
ARTICLE 3. DUREE DE L’ACCORD CADRE .......................................................................................................... 3
ARTICLE 4. DOCUMENTS CONTRACTUELS ........................................................................................................ 4
ARTICLE 5. PRIX DE L’ACCORD CADRE ............................................................................................................. 4
ARTICLE 6. AVANCES ................................................................................................................................... 5
ARTICLE 7. SOUS-TRAITANCE ........................................................................................................................ 5
ARTICLE 8. GROUPEMENT D’OPERATEURS ECONOMIQUES ................................................................................. 5
ARTICLE 9. ASSURANCES .............................................................................................................................. 5
ARTICLE 10. DELAI DE PAIEMENT ..................................................................................................................... 5
ARTICLE 11. MODALITES DE REGLEMENT DES COMPTES ....................................................................................... 6
ARTICLE 12. FACTURATION ............................................................................................................................. 6
ARTICLE 13. PENALITES ET PRIMES ................................................................................................................... 7
ARTICLE 14. EXECUTION DES PRESTATIONS........................................................................................................ 7
ARTICLE 15. MODIFICATIONS.......................................................................................................................... 8
ARTICLE 16. VERIFICATIONS / RECEPTION .......................................

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