Centrale des marchés
FOURNITURES DE BOISSONS Date de remise des candidatures : 03/09/2019 16:00 Intitulé : FOURNITURES DE BOISSONS Objet : La présente consultation a pour objet la fourniture de boissons aux établissements adhérents...
Lycée d’enseignement général Jacques Amyot
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FOURNITURES DE BOISSONS

Marché public ou privé
Référence du marché : 4727491

Date de clôture estimée : 03/09/19
Etat : Première publication
Publié dans :
E-bourgogne (14/07/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "FOURNITURES DE BOISSONS" (DCE/CCTP mairie St Agnan.pdf)

Page 1 sur 10
C.C.P
GRAP 01 – BOISSONS
Le Coordonnateur : Le Responsable de domaine :
Fabien THOREL Christelle VIENNE
Intendant Gestionnaire
Lycée Jacques Amyot Lycée du Parc des Chaumes
3 rue de l’Etang St Vigile 14/16 Avenue du Parc des Chaumes
89015 AUXERRE CEDEX 89 206 AVALLON CEDEX
Tel : 03 86 94 21 74 Tel : 03 86 34 92 40
Fax : 03 86 94 21 71 Fax : 03 86 34 92 44
Email : fabien.thorel@ac-dijon.fr Email : christelle.vienne@ac-dijon.fr
Représentant légal :
Madame La Proviseur, Marie-Isabelle GAUTRON-CARLOT
Date de remise des offres : Mardi 3 septembre 2019 à 16 heures
GROUPEMENT REGIONAL D’ACHAT PUBLIC DU
NORD BOURGOGNE
(G.R.A.P)
MARCHE PUBLIC DE FOURNITURE :
DOMAINE 01 – BOISSONS
CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES
Page 2 sur 10
C.C.P
GRAP 01 – BOISSONS
Article premier : Objet de la consultation - Dispositions générales
1.1 - Objet du marché
Les stipulations du présent cahier des clauses particulières (C.C.A.P.) concernent :
MARCHE PUBLIC DE FOURNITURE
DOMAINE 01 – BOISSONS
La présente consultation a pour objet la fourniture de boissons aux établissements
adhérents au Groupement Régional d’Achat public Nord Bourgogne. La liste des adhérents à
ce groupement est annexée au CCP.
Les soumissionnaires ne peuvent exclure de leur offre un adhérent ayant exprimé des
besoins et figurant sur la liste des établissements bénéficiant du présent marché.
Lieu(x) d’exécution : BOURGOGNE
Accord-cadre à bons de commande :
Les prestations feront l’objet d’un accord cadre à bons de commande sans minimum, ni
maximum passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2163-13 et
R. 2162-14 du Code de la commande publique 2019. Les bons de commande seront notifiés
par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins.
1.2 - Décomposition en tranches et lots
Le marché est composé de 3 lots :
N° lot Désignation
1 Eaux minérales
2 Sodas, jus de fruits et sirops
3 Bières, cidres et vins
L’attention des candidats est attirée sur le fait que les quantités indiquées dans la liste des lots
ainsi que sur le bordereau de prix unitaire (BPU) correspondent, pour chacun des articles à la
consommation prévisible de chaque établissement pour 12 mois.
En revanche, il conviendra de multiplier ces quantités par la durée totale du marché soit 2 ans et
de reporter ce montant total sur l’acte d’engagement (ATTRI 1, Partie B1).
1.3 - Durée du marché
Le marché est conclu pour une période ferme de 24 mois (du 1er janvier 2020 au 31
décembre 2021).
En cas de marché reconductible, le pouvoir adjudicat...

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