Centrale des marchés
Accords-cadres à bons de commande de fourniture de médailles destinées à l’ensemble des services de la Ville de Paris et à l’Établissement Public Paris Musées (EPPM) en 2 lots séparés Date de remise des candidatures : 17/09/2019 12:00 Intitulé : Accords-cadres à bons de commande de fourniture de médailles destinées à l’ensemble des services de la Ville de Paris et à l’Éta...
Mairie de Paris
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Accords-cadres à bons de commande de fourniture de médailles destinées à l’ensemble des services de la Ville de Paris et à l’Établissement Public Paris Musées (EPPM) en 2 lots séparés

Marché public ou privé
Référence du marché : 4758026

Date de clôture estimée : 17/09/19
Etat : Première publication
Publié dans :
Maximilien (25/07/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Accords-cadres à bons de commande de fourniture de médailles destinées à l’ensemble des services de la Ville de Paris et à l’Établissement Public Paris Musées (EPPM) en 2 lots séparés" (DCE/CCTP mairie St Agnan.pdf)

MINISTERE DE L’ECONOMIE ET DES FINANCES
Direction des Affaires Juridiques

MARCHES PUBLICS
DECLARATION DU candidat INDIVIDUEL
OU DU MEMBRE DU GROUPEMENT�
DC2
Le formulaire DC2 est un modèle de déclaration qui peut être utilisé par les candidats aux marchés publics (marchés ou accords-cadres) à l'appui de leur candidature (formulaire DC1).
En cas d’allotissement, ce document doit être fourni pour chacun des lots de la consultation.
En cas de candidature groupée, il est rempli par chaque membre du groupement.
En complément de sa lettre de candidature (formulaire DC1), le candidat individuel ou chacun des membres du groupement peut produire, en annexe du DC2, les éléments demandés par l’acheteur dans l'avis d'appel à la concurrence ou dans l’invitation à confirmer l’intérêt, ou en l’absence d’un tel avis ou d’une telle invitation, dans les documents de la consultation.
A - Identification de l’acheteur
(Reprendre le contenu de la mention figurant dans l’avis d’appel à la concurrence ou l’invitation à confirmer l’intérêt ; en cas de publication d’une annonce au Journal officiel de l’Union européenne ou au Bulletin officiel des annonces de marchés publics, la simple indication de la référence à cet avis est suffisante.)
B - Objet de la consultation
(Reprendre le contenu de la mention figurant dans l’avis d’appel à la concurrence ou l’invitation à confirmer l’intérêt ; en cas de publication d’une annonce au Journal officiel de l’Union européenne ou au Bulletin officiel des annonces de marchés publics, la simple indication de la référence à cet avis est suffisante ; dans tous les cas, l’indication du numéro de référence attribué au dossier par l’acheteur est également une information suffisante ; toutefois, en cas d’allotissement, identifier également le ou les lots concernés par cette candidature.)
C - Identification du candidat individuel ou du membre du groupement
C1 - Cas général :
 Nom commercial et dénomination sociale de l’unité ou de l’établissement qui exécutera la prestation, adresses postale et du siège social (si elle est différente de l’adresse postale), adresse électronique, numéros de téléphone et de télécopie, numéro SIRET, à défaut, un numéro d’identification européen ou international ou propre au pays d’origine du candidat issu d’un répertoire figurant dans la liste des ICD :
 Forme juridique du candidat individuel ou du membre du groupement (entreprise individuelle, SA, SARL, EURL, association, établissement public, etc.) :
 Le candidat est-il une micro, une petite ou une moyenne entreprise ou un artisan au sens de l’article R. 2151-13 du Code de la commande publique ?
FORMCHECKBOX � Oui ;
FORMCHECKBOX � Non.
C2 - Cas particuliers en cas de marché public réservé :
Pour consulter l'intégralité du document vous devez télécharger le DCE ou vous rendre sur le profil de l'acheteur.
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