Centrale des marchés
DGN - MONTFERRAT - Camp de Canjuers - 1er RCA - bâtiment 009 Hébergement des troupes de passage (n°ESID 19-128 / n°COSI 441 101) Date de remise des candidatures : 01/10/2019 16:00 Intitulé : DGN - MONTFERRAT - Camp de Canjuers - 1er RCA - bâtiment 009 Hébergement des troupes de passage (n°ESID 19-128 / n°COSI 441 101)...
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DGN - MONTFERRAT - Camp de Canjuers - 1er RCA - bâtiment 009 Hébergement des troupes de passage (n°ESID 19-128 / n°COSI 441 101)

Marché public ou privé
Référence du marché : 4795594

Date de clôture estimée : 01/10/19
Etat : Première publication
Publié dans :
PLACE – Achat de l’État (11/08/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "DGN - MONTFERRAT - Camp de Canjuers - 1er RCA - bâtiment 009 Hébergement des troupes de passage (n°ESID 19-128 / n°COSI 441 101)" (DCE/CCTP mairie St Agnan.pdf)

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MONTFERRAT (83) – Camp de Canjuers – 1er RCA – Création d’un centre d’hébergement pour stagiaires - Marché de
maîtrise d'œuvre
ID COSI N° 441101 – Projet ESID-19-128
MINISTÈRE DE LA DÉFENSE
MARCHÉ DE MAÎTRISE D’ŒUVRE
CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES
PARTICULIÈRES
(CCTP)
VAR - MONTFERRAT (83)
Camp de Canjuers – 1er RCA
Création d’un centre d’hébergement de stagiaires
ÉTABLISSEMENT DU SERVICE
D’INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE
DE LYON
PÔLE DE CONDUITE D’OPÉRATIONS
DE DRAGUIGNAN
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MONTFERRAT (83) – Camp de Canjuers – 1er RCA – Création d’un centre d’hébergement pour stagiaires - Marché de
maîtrise d'œuvre
ID COSI N° 441101 – Projet ESID-19-128
SOMMAIRE
SOMMAIRE ..................................................................................................................................................................... 2
1. OBJET DES PRÉSENTES CLAUSES TECHNIQUES ....................................................................................... 5
2. GÉNÉRALITÉS ....................................................................................................................................................... 6
2.1 - PRESCRIPTIONS GENERALES .................................................................................................................................... 6
2.1.1 - Présentation des documents ............................................................................................................................ 6
2.1.2 - Contrôle des prestations effectuées par le maître d'œuvre .............................................................................. 6
2.1.3 - Terminologie ................................................................................................................................................... 6
2.1.4 - Suivi de l'opération .......................................................................................................................................... 6
2.1.5 - Réponse du maître d'œuvre aux observations formulées par la personne publique - Fiche de mesures
correctives .................................................................................................................................................................. 7
2.2 - DEROULEMENT DE L'OPERATION ............................................................................................................................. 7
2.2.1 - Validations techniques et administratives du projet ........................................................................................ 7
2.2.2 - Relations avec le coordonnateur de sécurité et de protection de la santé ....................................................... 8
2.3 - PRESCRIPTIO...

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