Centrale des marchés
Dératisation, désinsectisation et désinfection des bâtiments.   Fiche de la consultation Organisme : Sénat - DLMG  Type de procédure : MAPA ouvert Intitulé de la consultation : Dératisation, d...
Sénat - DLMG 
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Dératisation, désinsectisation et désinfection des bâtiments.  

Marché public ou privé
Référence du marché : 4661903

Date de clôture estimée : 15/10/19
Etat : Première publication
Publié dans :
Achatpublic (19/06/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Dératisation, désinsectisation et désinfection des bâtiments.  " (DCE/CCTP mairie St Agnan.pdf)

DIRECTION DE LA LOGISTIQUE ET DES MOYENS
GÉNÉRAUX
15 RUE DE VAUGIRARD - 75291 PARIS CEDEX 06
TÉLÉPHONE : +33 (0)1 42 34 29 80
DLMG 2019-7
MARCHÉ À PROCÉDURE ADAPTÉE
DÉRATISATION, DÉSINSECTISATION
ET DÉSINFECTION DES BÂTIMENTS
DCE
CAHIER DES CLAUSES
PARTICULIÈRES
(CCP)
Dératisation et désinsectisation CCP 2/17
des bâtiments
S O M M A I R E
Page
ARTICLE 1. – Objet du marché ............................................................................................. 4
ARTICLE 2. – Forme du marché ........................................................................................... 4
2.1. Allotissement du marché ........................................................................................... 4
2.2. Fractionnement du marché – montant maximum ................................................... 4
2.3. Variantes ..................................................................................................................... 4
2.4. Options ........................................................................................................................ 4
2.5. Montant estimatif des prestations............................................................................. 4
ARTICLE 3. – Durée du marché ............................................................................................ 5
3.1. Reconduction .............................................................................................................. 5
ARTICLE 4. – Pièces constitutives du marché ...................................................................... 5
ARTICLE 5. – INTERLOCUTEURS DES DEUX PARTIES ............................................. 5
ARTICLE 6. – Contenu des prestations................................................................................. 6
6.1. Nature des prestations ............................................................................................... 6
6.1.1. opérations périodiques et préventives de dératisation et de désinsectisation .......... 6
6.1.2. opérations périodiques et préventives de désinsectisation (mites de toutes espèces)
dans certains bâtiments existants ......................................................................................... 6
6.1.3. Opérations ponctuelles de désinsectisation ............................................................. 7
6.1.4. Opérations ponctuelles de désinfection ................................................................... 7
6.2. Garantie de la qualité des prestations ...................................................................... 8
6.3. Délais d’intervention .................................................................................................. 8
6.4. Plage...

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