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Marché de travaux pour le déploiement de l’architecture réseau et équipement des salles de conférence au bâtiment Agrocampus à Haut Mauco Date de remise des candidatures : 20/08/2019 12:00 Intitulé : Marché de travaux pour le déploiement de l’architecture réseau et équipement des salles de conférence au bâtiment Agrocampus à H...
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Marché de travaux pour le déploiement de l’architecture réseau et équipement des salles de conférence au bâtiment Agrocampus à Haut Mauco

Marché public ou privé
Référence du marché : 4765758

Date de clôture estimée : 20/08/19
Etat : Première publication
Publié dans :
Landespublic (29/07/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Marché de travaux pour le déploiement de l’architecture réseau et équipement des salles de conférence au bâtiment Agrocampus à Haut Mauco" (DCE/CCTP mairie St Agnan.pdf)
1
OPERATION : Bâtiment Agrocampus à Haut-Mauco
MARCHE N° :
Cahier des clauses particulières (CCP)
Valant acte d’engagement, CCAP et règlement de la consultation
MARCHE DE TRAVAUX
Marché à Procédure Adaptée
Objet du marché : Marché de travaux pour le déploiement de l’architecture réseau et équipement des salles de conférence au bâtiment Agrocampus à Haut Mauco
Pouvoir adjudicateur : SYNDICAT MIXTE AGROLANDES
Adresse : 23-25 rue Victor Hugo – 40000 Mont-de-Marsan
Mandataire : SATEL
Adresse : 24 Boulevard Saint Vincent de Paul – BP 137 - 40994 Saint Paul Les Dax
Téléphone : 05.58.91.20.90 – Télécopie : 05.58.35.44.84
Procédure de passation
Procédure adaptée en application des articles L2123-1 et R2123-1 du Code de la Commande Publique.
Le présent document vaut règlement de consultation, acte d’engagement et cahier des clauses administratives particulières.
En aucun cas, les clauses du présent cahier ne peuvent être modifiées par l’opérateur économique.
Seul l’exemplaire détenu par le Pouvoir adjudicateur fait foi.
Organisme chargé des paiements : SATEL
Les cessions de créance doivent être notifiées ou les nantissements signifiés à l’organisme désigné ci-dessus.
ENTRE LES SOUSSIGNÉS
La SATEL (Société d’Aménagement des Territoires et d’Equipement des Landes), située 24, bd Saint Vincent de Paul- BP 137- 40994 SAINT PAUL LES DAX,
N° de téléphone : 05.58.91.20.90. N° de Fax : 05.58.35.44.84.
Numéro SIRET : 896 350 022 00035
Représentée par Jean Louis CABANACQ, Directeur.
Ci-après dénommée « Le représentant du Pouvoir Adjudicateur ou le Pouvoir Adjudicateur » agissant au nom et pour le compte de la
D’UNE PART,
ET
(à remplir impérativement par chaque opérateur économique)
Nom, Prénom ou Raison Sociale :
Forme juridique et capital social :
N° de téléphone : N° de Fax :
Adresse e-mail (faisant foi pour toute notification) :
Siège Social :
Numéro SIRET :
Représenté(e) par :
Agissant en qualité de :
Ci-après dénommé(e) « l’opérateur économique » ou « le soumissionnaire »
En cas de groupement préciser la forme du groupement et le mandataire.
D’AUTRE PART
IL EST CONVENU CE QUI SUIT :
SOMMAIRE
ARTICLE 1 – OBJET DU MARCHÉ 4
ARTICLE 2 – PROCÉDURE SUIVIE 4
ARTICLE 3 – FORME DU MARCHÉ 4
ARTICLE 4 – DOCUMENTS CONTRACTUELS 4
ARTICLE 5 – DATE D’EFFET ET DURÉE DU MARCHÉ 4
ARTICLE 6 – PRESTATIONS ATTENDUES 4
ARTICLE 7 – LIEU D’EXECUTION 5
ARTICLE 8 – DÉTERMINATION DES PRIX 5
ARTICLE 9 – MODALITÉS DE RÈGLEMENT 5
ARTICLE 10 – RETENUE DE GARANTIE 5
ARTICLE 11 – AVANCE 6
ARTICLE 12 – RESPONSABILITES ET OBLIGATIONS DE L’OPER...

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