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Fourniture et exploitation d'un système d'autopartage pour le parc de véhicules de la ville de Saint-Cloud Date de remise des candidatures : 12/02/2020 12:00 Intitulé : Fourniture et exploitation d'un système d'autopartage pour le parc de véhicules de la ville de Saint-Cloud Objet : Fournitur...
Ville de Saint-Cloud
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Fourniture et exploitation d'un système d'autopartage pour le parc de véhicules de la ville de Saint-Cloud

Marché public ou privé
Référence du marché : 5133581

Date de clôture estimée : 12/02/20
Etat : Première publication
Publié dans :
Maximilien (15/01/20)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Fourniture et exploitation d'un système d'autopartage pour le parc de véhicules de la ville de Saint-Cloud" (annexes au CCTP.zip)

Page 1 sur 7
VILLE DE SAINT-CLOUD
MARCHÉ PUBLIC DE PRESTATIONS DE SERVICES
CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES
(C.C.T.P.)
FOURNITURE ET EXPLOITATION D’UN SYSTÈME D’AUTOPARTAGE
POUR LE PARC DE VÉHICULES DE LA VILLE DE SAINT-CLOUD
Page 2 sur 7
SOMMAIRE
Article premier : Objet de la consultation - Dispositions générales ...................................... 3
1.1 – Objet de l’accord-cadre ......................................................................................................................... 3
1.2 – Contexte de l’accord-cadre .................................................................................................................. 3
1.3 – Description rapide des attentes ............................................................................................................. 3
Article 2 : Conditions générales d’exécution des prestations .................................................. 3
2.1 – Généralités ............................................................................................................................................. 3
2.2 – Obligations du titulaire........................................................................................................................... 4
2.3 – Délais ...................................................................................................................................................... 4
2.4 – Lieux de livraison et d’installation et de désinstallation ........................................................................ 4
Article 3 : Maintenance ........................................................................................................................... 4
Article 4 : Garantie ................................................................................................................................... 4
Article 5 : Caractéristiques de la prestation attendue ................................................................ 5
Article 6 : Suivi de l’exécution de l’accord-cadre .......................................................................... 7
Article 7 : Confidentialité, déclaration CNIL et hébergement ................................................... 7
Page 3 sur 7
Article premier : Objet de la consultation - Dispositions générales
1.1 – Objet de l’accord-cadre
Les stipulations du présent cahier des clauses techniques particulières (C.C.T.P.)
concernent la fourniture et l’exploitation d’un système d’autopartage pour le parc de
véhicules de la Ville de Saint-Cloud.
Ce système devra également permettre des remontées de données à distance depuis les
véhicules.
1.2 – Contexte de l’accord-cadre
Cet accord-cadre est passé compte tenu :
-...

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