Centrale des marchés
Location d'autocars avec chauffeur pour du transport de personnes Date de remise des candidatures : 14/02/2020 12:00 Intitulé : Location d'autocars avec chauffeur pour du transport de personnes Objet : Location d'autocars avec chauffeur pour du transpo...
Ville de Saint-Cloud
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Location d'autocars avec chauffeur pour du transport de personnes

Marché public ou privé
Référence du marché : 5133580

Date de clôture estimée : 14/02/20
Etat : Première publication
Publié dans :
Maximilien (15/01/20)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Location d'autocars avec chauffeur pour du transport de personnes" (commun/Cahier des Charges AC.pdf)

Page 1 sur 4
VILLE DE SAINT-CLOUD
MARCHE PUBLIC DE PRESTATIONS DE SERVICES
CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES
PARTICULIERES
(C.C.T.P.)
LOCATION D’AUTOCARS AVEC CHAUFFEUR POUR DU
TRANSPORT DE PERSONNES
Direction des services techniques C.C.T.P.
Page 2 sur 4
Tables des matières
1. Objet du marché ................................................................................................................... 3
2. Clauses techniques et conditions d’exécution des prestations.............................................. 3
2.1. Conditions d’exécution des prestations ..................................................................................................... 3
2.2. Clauses techniques .................................................................................................................................... 3
2.3. Respect de la règlementation sociale........................................................................................................ 4
2.4. Obligations de la Collectivité ...................................................................................................................... 4
2.5. Annulations des prestations ....................................................................................................................... 4
2.6. Frais pris en charge par la Collectivité ...................................................................................................... 4
Direction des services techniques C.C.T.P
Page 3 sur 4
1. Objet du marché
La présente consultation concerne les prestations de transport par autocar pour le compte de la ville
de Saint-Cloud. La Ville dispose en propre de cars et de chauffeurs. Toutefois, ses moyens ne lui
permettent parfois pas de répondre aux besoins exprimés par les utilisateurs.
Les prestations, objet du présent marché, sont donc à réaliser majoritairement intra-muros et jusqu’à
150 km autour de la ville. De manière plus exceptionnelle, le titulaire pourrait être amené à
transporter des personnes jusqu’à Tamié (73).
Le titulaire assure la fourniture des autocars, du carburant et la mise à disposition des chauffeurs, de
leurs repas.
Les transports sont exécutés notamment au bénéfice des enfants des écoles, des centres de loisirs,
des sportifs, des séniors, ou d’associations.
2. Clauses techniques et conditions d’exécution des prestations
2.1. Conditions d’exécution des prestations
Les transports seront exécutés au fur et à mesure des demandes effectuées par le pouvoir
adjudicateur par bons de commande...

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