Centrale des marchés
Accord-cadre de fourniture d'objets promotionnels pour la boutique de l'Université Grenoble Alpes Date de remise des candidatures : 20/09/2019 12:00 Intitulé : Accord-cadre de fourniture d'objets promotionnels pour la boutique de l'Université Grenoble Alpes Objet : Accord-cadre de fo...
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Accord-cadre de fourniture d'objets promotionnels pour la boutique de l'Université Grenoble Alpes

Marché public ou privé
Référence du marché : 4706925

Date de clôture estimée : 20/09/19
Etat : Première publication
Publié dans :
PLACE – Achat de l’État (05/07/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Accord-cadre de fourniture d'objets promotionnels pour la boutique de l'Université Grenoble Alpes" (DCE/CCTP mairie St Agnan.pdf)

CAHIER DES CLAUSES PARTICULIÈRES
ACCORD-CADRE DE FOURNITURES COURANTES ET DE SERVICES
Accord-cadre de fourniture d'objets promotionnels
pour la boutique de l’Université Grenoble Alpes
N° du CCP : 19FSA005
Université Grenoble Alpes
Direction de la communication
Bâtiment Présidence
621 avenue centrale
38400 Saint-Martin-D'Hères
SOMMAIRE
1 - Dispositions générales du contrat ............................................................................................ 3
1.1 - Objet du contrat .................................................................................................................. 3
1.2 - Décomposition du contrat .................................................................................................. 3
1.3 - Type d'accord-cadre ............................................................................................................ 3
1.4 - Conditions d'attribution des bons de commande ........................................................... 3
2 - Pièces contractuelles ................................................................................................................. 4
3 - Intervenants ................................................................................................................................. 4
3.1 - Sous-traitance ...................................................................................................................... 4
4 - Durée et délais d'exécution ....................................................................................................... 4
4.1 - Durée du contrat .................................................................................................................. 4
4.2 - Reconduction ........................................................................................................................ 4
5 - Prix ................................................................................................................................................. 4
5.1 - Caractéristiques des prix pratiqués.................................................................................. 4
5.2 - Modalités de variation des prix ......................................................................................... 5
6 - Garanties Financières ................................................................................................................. 5
7 - Avance ........................................................................................................................................... 5
7.1 - Conditions de versement et de remboursement ............................................................ 5
7.2 - Garanties financières de l'avance ..................................................................................... 6
8 -...

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