Centrale des marchés
Assistance à Maitrise d'Ouvrage Date de remise des candidatures : 14/09/2019 18:00 Intitulé : Assistance à Maitrise d'Ouvrage Objet : Sélection d'un assistant à maîtrise d'ouvrage pour la conception du cimetière paysag...
Mairie de Trébeurden
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Assistance à Maitrise d'Ouvrage

Marché public ou privé
Référence du marché : 4803959

Date de clôture estimée : 14/09/19
Etat : Première publication
Publié dans :
Mégalis (14/08/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Assistance à Maitrise d'Ouvrage" (DCE/CCTP mairie St Agnan.pdf)

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MISSION D’ASSISTANCE A MAITRISE D’OUVRAGE
POUR LA CONCEPTION ET LE DESSIN DU PROJET DE NOUVEAU
CIMETIERE PAYSAGER A TREBEURDEN
CAHIER DES CHARGES DE LA CONSULTATION
Date et heure limites de réception des offres
Le 14 septembre 2019 à 18 heures
Maître d’ouvrage : Mairie de Trébeurden
7 rue des Plages
22560 TREBEURDEN
Page 2 sur 14
Sommaire
A. PREAMBULE ........................................................................................................................ p 3
B. ENJEUX DE LA COMMANDE ................................................................................................. p 4
C. CONTENU DE L’ASSISTANCE A MAITRISE D’OUVRAGE ET PILOTAGE DE L’ETUDE…….………. p 5
ARTICLE 1 : OBJECTIF DE LA COMMANDE
ARTICLE 2 : DETAIL DE LA MISSION
ARTICLE 3 : DELAIS
ARTICLE 4 : RENDU DE LA MISSION
D – CLAUSES ADMINISTRATIVES DE LA COMMANDE…………………………………………………………….. p 6
ARTICLE 5 – PIECES CONTRACTUELLES DU MARCHE
ARTICLE 6 : DOCUMENTS REMIS PAR LE TITULAIRE DU MARCHE
ARTICLE 7 : MOYENS FOURNIS AU TITULAIRE DU MARCHE
ARTICLE 8 : PROPRIETE INTELLECTUELLE – UTILISATION DES RESULTATS
ARTICLE 9 : AVANCE
ARTICLE 10 : PRIX DU MARCHE
ARTICLE 11 : MODALITES DE REGLEMENT DES COMPTES
ARTICLE 12 : PENALITES
ARTICLE 13 : ASSURANCES
ARTICLE 14 : RESILIATION DU MARCHE
ARTICLE 15 : DROIT ET LANGUE
ARTICLE 16 : DEROGATIONS AU CCAG
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A - PREAMBULE
Commune de 3 787 habitants au 1er janvier 2019, Trébeurden est située à 10 km au Nord-Ouest de Lannion
sur la côte de granit rose et fait partie de l’agglomération de Lannion Trégor Communauté. Cette commune
littorale possède un grand nombre d'îlots et îles dont les principales sont l'île Milliau et l'île Molène.
Le désenclavement de TREBEURDEN est facilité par la RD 65, qui traverse le territoire communal d'Est en
Ouest. Elle se prolonge le long du littoral, la RD 788, en direction des communes de TREGASTEL et de PERROS
GUIREC. Un axe secondaire, la RD 6 renforce le réseau routier. Cette voie permet une liaison à partir du bourg
de TREBEURDEN vers la commune de PLEUMEUR BODOU.
La Commune compte environ 18 Km de linéaire côtier, qui font de Trébeurden une commune littorale et
balnéaire. Elle comprend, trois pôles urbains : le bourg, Crec’h Hery (pôle commercial) et Tresmeur (le port).
La diversité des paysages, la qualité paysagère et la renommée de plusieurs de ses sites (notamment plages
de Pors Mabo, Tresmeur et Goaz Treiz ou marais de Quellen), concourent à l’attrait touristique de la
commune.
Globalement entre 1968 et 2011, la population a augmenté de 40 % sur la commune, une croissance qui s’est
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