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CHEQUES CADEAUX POUR LE NOEL DES ENFANTS DU PERSONNEL DU GHT YVELINES NORD Date de remise des candidatures : 28/08/2019 15:00 Intitulé : CHEQUES CADEAUX POUR LE NOEL DES ENFANTS DU PERSONNEL DU GHT YVELINES NORD Objet : FOURNITURE DE CHEQUES CADEAUX POUR LE NOE...
CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL DE POISSY ST GERMAIN EN LAYE
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CHEQUES CADEAUX POUR LE NOEL DES ENFANTS DU PERSONNEL DU GHT YVELINES NORD

Marché public ou privé
Référence du marché : 4748600

Date de clôture estimée : 28/08/19
Etat : Première publication
Publié dans :
Achat-hopital (22/07/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "CHEQUES CADEAUX POUR LE NOEL DES ENFANTS DU PERSONNEL DU GHT YVELINES NORD" (DCE/CCTP mairie St Agnan.pdf)

GHT
Yvelines Nord
Accord-cadre à bons de commande de fournitures courantes passé selon
une procédure formalisée en application de l’Ordonnance
n° 2018-1074 du 26 novembre 2018 et des articles R.2121, R.2124-1,
R.2124-2, R.2131-16 et R.2161-4 du Code de la commande publique
Direction achat GHT
Yvelines Nord
1
MARCHE PUBLIC DE FOURNITURE ET DE SERVICES
Pouvoir adjudicateur
Centre Hospitalier Intercommunal de Poissy-Saint Germain-en -Laye
CS 73082
78303 POISSY cedex
Tél : 01 39 27 40 29 – Fax : 01 39 27 49 30
Agissant en tant qu’établissement support du groupement hospitalier de territoire (GHT)
YVELINES-NORD en application des articles L. 6132-1 et suivants et R. 6132-16 du code de
la santé publique
ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE POUR LA FOURNITURE DE
CHEQUES CADEAUX POUR LE NOEL DES ENFANTS DU PERSONNEL DES
ETABLISSEMENTS DE SANTE DU GHT YVELINES-NORD, ET PRESTATIONS ASSOCIEES
CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIÈRES
Date et heure limites de réception des offres
Mercredi 28/08/2019 – 15H
6 pages
GHT
Yvelines Nord
Accord-cadre à bons de commande de fournitures courantes passé selon
une procédure formalisée en application de l’Ordonnance
n° 2018-1074 du 26 novembre 2018 et des articles R.2121, R.2124-1,
R.2124-2, R.2131-16 et R.2161-4 du Code de la commande publique
Direction achat GHT
Yvelines Nord
2
Table des matières
ARTICLE 1 – DISPOSITIONS GÉNÉRALES .................................................................................................. 3
1.1 Objet du marché ............................................................................................................................ 3
1.2 Durée du marché ........................................................................................................................... 3
1.3 Développement durable................................................................................................................ 3
1.3.1 Préservation de la biodiversité ............................................................................................... 3
1.3.2 Clauses de progrès.................................................................................................................. 3
ARTICLE 2 – MODALITES ET CONDITIONS DES PRESTATIONS ................................................................. 5
2.1 Fourniture de chèques cadeaux pour le noël des enfants du personnel ...................................... 5
2.1.1 Définition ................................................................................................................................ 5
2.1.2 Lot 1 : Conditions de livraison ................................................

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