Centrale des marchés
Broyage de déchets verts Nantes Broyage de déchets verts PROCÉDURE ADAPTÉE 1. Personne publique : ville de Nantes, 29, rue de Strasbourg, 44094 Nantes. Service des espaces verts et de l’environnement, M. Guy St...
Ville de Nantes 44094Nantes
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Broyage de déchets verts

Marché public ou privé
Référence du marché : 4748665

Date de clôture estimée : 02/09/19
Etat : Première publication
Publié dans :
OUEST-FRANCE (25/07/19)
7207410901
BOAMP (22/07/19)
19-113973
Métropole Nantes (22/07/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Broyage de déchets verts" (DCE/CCTP mairie St Agnan.pdf)

Broyage de déchets verts
DIRECTION GENERALE TERRITOIRES ET PROXIMITE
SERVICE DES ESPACES VERTS ET DE L’ENVIRONNEMENT
MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES
BROYAGE DE DECHETS VERTS
Accord cadre mono attributaire donnant lieu à l'émission de bons de commandes
C.C.T.P.
CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES
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Broyage de déchets verts
CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES
SOMMAIRE
ARTICLE 1 : OBJET DU MARCHÉ 3
ARTICLE 2 : ALLOTISSEMENT DU MARCHE 3
ARTICLE 3 : TYPOLOGIE DES DECHETS ET OBJECTIFS ATTENDUS 3
ARTICLE 3.1 LOT N°1 :BROYAGE DES BRANCHAGES 3
ARTICLE 3.2 LOT N°2 : BROYAGE DES GROS BOIS / TRONCS D’ARBRES 4
ARTICLE 3.3 LOT N°3 : BROYAGE DES SOUCHES 4
ARTICLE 4 : MODALITES D’INTERVENTION 5
ARTICLE 5 : RESPONSABILITE DU TITULAIRE 5
ARTICLE 6 : DIVERS 5
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Broyage de déchets verts
ARTICLE 1 : OBJET DU MARCHÉ
Le Service des Espaces Verts et de l’Environnement (SEVE) de la Ville de Nantes assure
l’entretien des espaces verts de la ville et par conséquent le traitement des déchets verts (feuilles,
branches, souches").
L’objet de ce marché étant une prestation de valorisation par broyage des végétaux stockés sur
des plates-formes de transit. Le site principal est celui du Cimetière Parc, dont l’entrée pour
l’accès au matériel est située Chemin de la Justice (pépinière) au nord de la ville de Nantes. En
complément, un autre lieu de stockage se situe à ce jour, à la confluence de la Sèvre Nantaise et
de la Loire (voir plan en annexe). Par ailleurs, d’autres sites peuvent faire l’objet de ces mêmes
prestations.
ARTICLE 2 : ALLOTISSEMENT DU MARCHE
En raison des différentes typologies de déchets verts et, par conséquent d’un matériel de
broyage éventuellement spécifique pour effectuer chaque opération, l’attribution se fera par lot :
Lot n°1 : Broyage des branchages
Lot n°2 : Broyage des gros bois/ troncs d’arbres
Lot n°3 : Broyage des souches
ARTICLE 3 : TYPOLOGIE DES DECHETS ET OBJECTIFS ATTENDUS
Article 3.1 Lot n°1 :Broyage des branchages
Les branchages stockés sur les plateformes sont issus de la taille de végétaux ligneux dont

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