Centrale des marchés
EDIT19 Date de remise des candidatures : 23/09/2019 12:00 Intitulé : EDIT19 Objet : Eau potable – Assainissement - Edition, mise sous pli, routage, affranchissement et envoi des factures et cou...
SYDEC
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EDIT19

Marché public ou privé
Référence du marché : 4788187

Date de clôture estimée : 23/09/19
Etat : Première publication
Publié dans :
Landespublic (07/08/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "EDIT19" (DCE/CCTP mairie St Agnan.pdf)

Procédure : EDIT19
Cahier des clauses techniques particulières Page 1 sur 30
ACCORD-CADRE DE SERVICES
Cahier des clauses techniques particulières
Pouvoir adjudicateur
SYDEC
Adresse : 55 rue Martin Luther King CS 70627 40006 MONT DE MARSAN CEDEX
Téléphone : 0558857181
Télécopie : 0558857161
Objet de la consultation
Eau potable - Assainissement
Edition, mise sous pli, routage, affranchissement et envoi des factures et courriers
Date limite de remise des offres
Date : le lundi 23 septembre 2019 à 12 :00
Le SYDEC est certifié ISO 9001 V2015
au jour de la parution du marché
Procédure : EDIT19
Cahier des clauses techniques particulières Page 2 sur 30
SOMMAIRE
1 – OBJET DU MARCHE .......................................................................................................... 4
1.1 - Principes structurants............................................................................................ 4
1.1.1 Composition des documents ................................................................................. 4
1.1.2 Edition des documents (annexe électronique) ...................................................... 4
1.1.3 Gestion des annexes .............................................................................................. 4
1.1.4 Affranchissement des plis ...................................................................................... 4
1.2 - Principe de la prestation ........................................................................................ 5
1.2.1 Périmètre de la prestation ..................................................................................... 5
1.2.2 Exigences particulières .......................................................................................... 5
1.2.3 Fréquence de dépôt des fichiers ........................................................................... 5
1.2.4 Format des fichiers d’éditions ............................................................................... 6
1.2.5 Caractéristiques des documents à éditer et exigences ......................................... 6
1.2.6 Mise sous pli .......................................................................................................... 7
1.2.7 Affranchissement des plis ...................................................................................... 7
1.3 - Composition, type des plis, volumétrie des factures et annexes associées .............. 7
1.3.1 Composition des plis de facture et volumétrie ..................................................... 7
1.3.2 Composition des plis et volumétrie des lettres de relance et annexes
associées ................................................................................................................ 8...

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