Centrale des marchés
Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'aménagement de la maison des lycéens et du CDI au lycée Jean de Lattre de Tassigny à la Roche sur Yon (85) Date de remise des candidatures : 16/09/2019 12:00 Intitulé : Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'aménagement de la maison des lycéens et du CDI au lycée Jean de Lattre de Tassi...
Conseil Régional des Pays de la Loire
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Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'aménagement de la maison des lycéens et du CDI au lycée Jean de Lattre de Tassigny à la Roche sur Yon (85)

Marché public ou privé
Référence du marché : 4679562

Date de clôture estimée : 16/09/19
Etat : Première publication
Publié dans :
Rég Pays-de-la-Loire (26/06/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'aménagement de la maison des lycéens et du CDI au lycée Jean de Lattre de Tassigny à la Roche sur Yon (85)" (DCE/CCTP mairie St Agnan.pdf)

MARCHE DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES
SOUMIS AU CODE DE LA COMMANDE PUBLIQUE
CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (CCTP)
N° OPERATION : 12D16213
MISSION D’ASSISTANCE A MAITRISE D’OUVRAGE HQE®
AMENAGEMENT MAISON DES LYCEENS ET CDI
LYCEE JEAN DE LATTRE DE TASSIGNY – LA ROCHE SUR YON (85)
Pouvoir adjudicateur (maître d’ouvrage)
Région des Pays de la Loire
Direction du Patrimoine immobilier
1 rue de la Loire
44966 Nantes Cedex 9
Chargé d’opération (maitrise d’ouvrage opérationnelle)
Région des Pays de la Loire
Direction du Patrimoine immobilier
Service maîtrise d’ouvrage des lycées en proximité
Pôle patrimoine de La Roche sur Yon
119 rue du Maréchal Joffre – CS 90295
85007 La Roche sur Yon Cedex
CCTP – AMO HQE® - Aménagement maison des lycéens et CDI – Lycée Jean de Lattre de Tassigny – La Roche sur Yon (85) 2/10
Table des matières
ARTICLE 1 - PRESENTATION DU PROJET ...................................................................................................................... 3
ARTICLE 2 - MISSIONS DE L’ASSISTANT A MAITRISE D’OUVRAGE HQE® .................................................................. 3
2. 1 - Généralités ............................................................................................................................................................ 3
2. 2 - Définition des phases et des missions ................................................................................................................... 3
ARTICLE 3 - POINTS PARTICULIERS D’ATTENTION ET EXIGENCES .......................................................................... 6
3. 1 - Référentiel de sobriété architecturale, technique et économique .......................................................................... 6
3. 2 - Approche environnementale et sobriété ................................................................................................................ 6
3. 3 - Participation des utilisateurs et usagers et actions de sensibilisation .................................................................... 8
3. 4 - BIM (Modélisation des Informations du Bâtiment) ................................................................................................. 8
ARTICLE 4 - CONDITIONS D’EXECUTION DE LA MISSION DE L’ASSISTANT A MAITRISE D’OUVRAGE HQE® ........ 8
ARTICLE 5 - DELAIS D’EXECUTION ................................................................................................................................. 9
ARTICLE 6 - RELATIONS AVEC L’ASSISTANT A MAITRISE PROGRAMMATION ....................................................... 10
CCTP – AMO HQE® - Aménagement maison des lycéens et CDI – Lycée Jean de Lattre de Tassigny – La Roche s...

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