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APPROVISIONNEMENT DES SERVICES DU DÉPARTEMENT DU MORBIHAN EN PRODUITS D'ENTRETIEN, PETITS MATÉRIELS ET ARTICLES D'HYGIÈNE Date de remise des candidatures : 15/10/2019 12:00 Intitulé : APPROVISIONNEMENT DES SERVICES DU DÉPARTEMENT DU MORBIHAN EN PRODUITS D'ENTRETIEN, PETITS MATÉRIELS ET ARTICLES D'HYGIÈNE Obj...
Département du Morbihan
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APPROVISIONNEMENT DES SERVICES DU DÉPARTEMENT DU MORBIHAN EN PRODUITS D'ENTRETIEN, PETITS MATÉRIELS ET ARTICLES D'HYGIÈNE

Marché public ou privé
Référence du marché : 4840625

Date de clôture estimée : 15/10/19
Etat : Première publication
Publié dans :
Mégalis (04/09/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "APPROVISIONNEMENT DES SERVICES DU DÉPARTEMENT DU MORBIHAN EN PRODUITS D'ENTRETIEN, PETITS MATÉRIELS ET ARTICLES D'HYGIÈNE" (DCE ADAP 3/CAHIER DES CHARGES.pdf)

1
Approvisionnement des services départementaux du Morbihan en
produits d’entretien, petits matériels et articles d’hygiène
APPEL D’OFFRES OUVERT
Selon les articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique
Cahier des clauses techniques particulières (CCTP)
Département du Morbihan – 2 rue Saint-Tropez – CS 82 400 – 56009 VANNES Cedex
2
Sommaire – Cahier des Clauses Techniques Particulières
Article 1 - Définition du marché
Préambule
1-1 Objet du marché
1-2 Allotissement
Article 2 - Caractéristiques des fournitures
Article 3 - Passation des commandes et facturation
Article 4 - Conditions de livraison des marchandises
Article 5 : Suivi commercial et administratif
Article 6 – Plan d’accompagnement
3
Article 1 – Définition du marché
Préambule : Organisation des services départementaux :
Le service propreté et hygiène des locaux assure le nettoyage de 77 sites départementaux (hormis les
collèges). C’est ce service qui passe majoritairement les commandes de produits d’entretien. D’autres
directions passent également des commandes et, dans ce cas, elles assument leurs dépenses.
Le service propreté et hygiène des locaux du département est composé de 77 personnes : la cheffe de
service, l’assistante de gestion, 3 chefs d’équipe et 72 agents d’entretien. Les chefs d’équipe s’occupent
de préparer les commandes finalisées par l’assistante de gestion puis validées par la cheffe de service.
Chaque chef d’équipe s’occupe d’un secteur du département (Ouest, Centre, Est).
Sur 77 sites, 25 sont entretenus par deux prestataires dont l’un fournit lui-même les produits d’entretien,
le département fournissant le papier d’hygiène et les savons. Voir la liste des différents sites à livrer
(annexe 1 CCAP).
Le nombre de sites à approvisionner en produits d’entretien et petits matériels (lot 1) est susceptible de
diminuer au fur et à mesure de l’externalisation des prestations de nettoyage.
Par contre, quel que soit le mode de nettoyage, le département assure la fourniture du papier d’hygiène
et des savons (lot 2).
1-1 Objet du marché – dispositions générales
Le présent cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.) a pour objet de définir les conditions
d’approvisionnement des services départementaux du Morbihan en produits d’entretien, petits matériels
et articles d’hygiène.
La collectivité a la volonté de privilégier les produits les moins nocifs possibles pour l’utilisateur, en
cohérence avec sa démarche de prévention des risques professionnels et de trouver le meilleur
compromis entre performance et toxicité pour l’environnement. Pour ce ...

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