Centrale des marchés
Prestations d’entretien, de fournitures et de travaux pour les équipements locaux d’assainissement liés aux bâtiments territoriaux et aux installations de certains espaces verts Date de remise des candidatures : 20/01/2020 17:00 Intitulé : Prestations d’entretien, de fournitures et de travaux pour les équipements locaux d’assainissement liés aux bâtiments territoria...
Etablissement public territorial Grand Paris Seine Ouest
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Prestations d’entretien, de fournitures et de travaux pour les équipements locaux d’assainissement liés aux bâtiments territoriaux et aux installations de certains espaces verts

Marché public ou privé
Référence du marché : 5093248

Date de clôture estimée : 20/01/20
Etat : Première publication
Publié dans :
Maximilien (20/12/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Prestations d’entretien, de fournitures et de travaux pour les équipements locaux d’assainissement liés aux bâtiments territoriaux et aux installations de certains espaces verts" (commun/Cahier des Charges AC.pdf)

C.C.T.P. – Prestations d’entretien, de fournitures et de travaux pour les équipements locaux d’assainissement lies
aux bâtiments territoriaux et aux installations de certains espaces verts Page 1 sur 20
CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES
PARTICULIERES
PRESTATIONS D’ENTRETIEN, DE FOURNITURES ET DE TRAVAUX
POUR LES EQUIPEMENTS LOCAUX D’ASSAINISSEMENT LIES AUX
BATIMENTS TERRITORIAUX ET AUX INSTALLATIONS DE CERTAINS
ESPACES VERTS
Marché passé selon une procédure d’appel d’offres ouvert, en application des articles L. 2124-1
et L. 2124-2 du Code de la Commande Publique
C.C.T.P. – Prestations d’entretien, de fournitures et de travaux pour les équipements locaux d’assainissement lies
aux bâtiments territoriaux et aux installations de certains espaces verts Page 2 sur 20
SOMMAIRE
ARTICLE 1. OBJET DU MARCHE 4
CHAPITRE 1 : OBLIGATIONS EN MATIERE D’ENTRETIEN ET DE DEPANNAGE 5
ARTICLE 2 : CONNAISSANCE DES INSTALLATIONS 5
ARTICLE 3 : PRISE EN CHARGE DES EQUIPEMENTS 5
ARTICLE 4 : MODIFICATION DES INSTALLATIONS 6
ARTICLE 5 : CESSION DES INSTALLATIONS 6
ARTICLE 6 : MODALITES D’INTERVENTION DANS LES LOCAUX DE GPSO ET
REGLEMENT INTERIEUR 6
ARTICLE 7 : OBLIGATIONS IMMEDIATES 7
ARTICLE 8 – OBLIGATIONS RELATIVES AUX VISITES D’ENTRETIEN ET DE
DEPANNAGE 8
8.1 - Généralités 8
8.1.1 - Prestations de curage et garantie de bon écoulement 9
8.1.2 – Evacuation des boues, sables de curage et hydrocarbures 10
8.1.3– Obligations de GPSO 10
8.2 – Bons d’attachement, rapport de suivi des installations 10
8.3 - Contrôle de l’exploitation 10
ARTICLE 9 - CONDITIONS TECHNIQUES D’EXECUTION DES PRESTATIONS 11
9.1 - Visites d’entretien 11
9.2 – Dépannage hors visites de révision 11
ARTICLE 10 – PIECES DE RECHANGE 12
ARTICLE 11– MODIFICATION DE LA REGLEMENTATION 12
CHAPITRE 2 : OBLIGATIONS EN MATIERE DE TRAVAUX 13
ARTICLE 1 - OBJET DES TRAVAUX 13
ARTICLE 2 – DESCRIPTIF TECHNIQUE DES FOURNITURES ET DES TRAVAUX
D’INSTALLATION A REALISER 13
C.C.T.P. – Prestations d’entretien, de fournitures et de travaux pour les équipements locaux d’assainissement lies
aux bâtiments territoriaux et aux installations de certains espaces verts Page 3 sur 20
ARTICLE 3 – GARANTIE 13
ARTICLE 4 - CONNAISSANCE DES LIEUX 13
ARTICLE 5 - DISPOSITIONS RELATIVES AUX FOURNITURES 14
5.1 Transport et livraison 14
5.2 Emballage 14
5.3 Frais de transport 14
5.4 Risques inhérents au transport et au stockage 14
5.5 Livraison et manutention 14
ARTICLE 6- DISPOSITIONS RELATIVES AUX MATERIAUX 15
6.1 - Qualité des matériaux 15
6.2 - Protection des matériaux 16
6.3 - Reprise, échange, réclamation 16
ARTICLE 7- DISPOSITIONS RELATIVES AUX...

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