Centrale des marchés
Assistance à Maitrise d'Ouvrage pour la construction d'une unité de méthanisation de traitement de déchets organiques Date de remise des candidatures : 16/09/2019 12:00 Intitulé : Assistance à Maitrise d'Ouvrage pour la construction d'une unité de méthanisation de traitement de déchets organiques Objet :...
Communauté d'agglomération de Nevers
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Assistance à Maitrise d'Ouvrage pour la construction d'une unité de méthanisation de traitement de déchets organiques

Marché public ou privé
Référence du marché : 4801207

Date de clôture estimée : 16/09/19
Etat : Première publication
Publié dans :
E-bourgogne (13/08/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Assistance à Maitrise d'Ouvrage pour la construction d'une unité de méthanisation de traitement de déchets organiques" (DCE/CCTP mairie St Agnan.pdf)

Communauté d’agglomération de Nevers
124, route de Marzy – CS 90041 – 58027 NEVERS Cedex
Tél. : 03 86 61 81 60 – Fax : 03 86 61 81 99
hotel.communautaire@agglo-nevers.fr - www.agglo-nevers.fr
Marché Public de Prestations Intellectuelles
CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES
C.C.T.P.
ASSISTANCE A MAITRISE D’OUVRAGE POUR LA CONSTRUCTION
D’UNE UNITE DE METHANISATION DE TRAITEMENT DE DECHETS
ORGANIQUES
Pouvoir Adjudicateur :
Communauté d’Agglomération de Nevers
124, route de Marzy
CS 90041
58027 Nevers cedex
Procédure d’appel d’offres ouvert en application de l’article L.2124-2 et son déroulement est régi par
les articles R2161-2 à R.2161-5 du code de la commande publique.
Personne habilitée à donner les renseignements prévus à l'article R2191-46 du code de la commande
publique : Monsieur le Président de la Communauté d’Agglomération de Nevers
Ordonnateur: Monsieur le Président de la Communauté d’Agglomération de Nevers
Comptable public assignataire des paiements: Monsieur le Trésorier de Nevers – 12 rue Henri
Barbusse - BP 28 - 58019 NEVERS CEDEX
Communauté d’agglomération de Nevers | CCTP – Assistance à Maitrise d’Ouvrage pour la construction
d’une unité de méthanisation de traitement de déchets organiques
2
Sommaire
Article 1 | Objet des prestations d’études ................................................................................................. 3
Article 2 | Périmètre concerné ..................................................................................................................... 4
Article 3 | Attendus de la mission ................................................................................................................ 4
è 3.1 Etude des gisements ..................................................................................................... 4
è 3.2 Caractéristiques techniques attendues .......................................................................... 4
è 3.3 Assistance à la réalisation de l’usine de méthanisation ................................................. 5
3.3.1 Enveloppe prévisionnelle des travaux ............................................................................................................. 5
3.3.2 L’avant Projet ........................................................................................................................................................ 5
3.3.3 Le Projet................................................................................................................................................................. 6
3.3.4 La passation des marchés de travaux .....................................................................................................

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