Centrale des marchés
Création, dépose et mise en place d'une signalétique sur les bâtiments de Ploërmel Communauté Date de remise des candidatures : 11/09/2019 11:00 Intitulé : Création, dépose et mise en place d'une signalétique sur les bâtiments de Ploërmel Communauté Objet : Ploërmel Communauté es...
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Création, dépose et mise en place d'une signalétique sur les bâtiments de Ploërmel Communauté

Marché public ou privé
Référence du marché : 4785123

Date de clôture estimée : 11/09/19
Etat : Première publication
Publié dans :
Mégalis (06/08/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Création, dépose et mise en place d'une signalétique sur les bâtiments de Ploërmel Communauté" (DCE/CCTP mairie St Agnan.pdf)

CRÉATION, DÉPOSE & MISE EN PLACE
D’UNE SIGNALÉTIQUE SUR LES
BÂTIMENTS DE PLOËRMEL
COMMUNAUTÉ
*****
Maître d’ouvrage : Ploërmel Communauté
MARCHÉ PUBLIC DE SERVICES & FOURNITURES
CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIÈRES 2019
Ploërmel Communauté – CCTP – Création, dépose & mise en place d’une signalétique
sur les bâtiments communautaires
2
Sommaire
1. OBJET DE LA CONSULTATION ................................................................................................... 3
A. Contexte général ....................................................................................................................... 3
B. Objet & définition du marché .................................................................................................. 3
2. PRESTATIONS ATTENDUES........................................................................................................ 3
A. Les missions ............................................................................................................................. 3
B. Modalités et conditions d’exécution ..................................................................................... 3
3. Descriptif technique ..................................................................................................................... 4
A. Composition de la signalétique .............................................................................................. 4
C. La charte graphique ................................................................................................................. 5
G. Les garanties ............................................................................................................................. 6
H. Vérification et réception .......................................................................................................... 6
4. LICENCE – DROIT D’UTILISATION ............................................................................................. 6
5. PRESTATIONS, PLANNING DE RÉALISATION .......................................................................... 6
6. CADRE DE RÉPONSE ............................................................................ Erreur ! Signet non défini.
A. Cadre de base ................................................................................... Erreur ! Signet non défini.
D. Confidentialité ................................................................................... Erreur ! Signet non défini.
E. Critères d’attribution ........................................................................ Erreur ! Signet non défini.
7. Annexes .......................................................................................................................................... 7 <...

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