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Conception réalisation d'un réseau passif en fibres optiques sur le territoire de la Manche Date de remise des candidatures : 12/09/2019 12:00 Intitulé : Conception réalisation d'un réseau passif en fibres optiques sur le territoire de la Manche Objet : Conception réalisation d...
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Conception réalisation d'un réseau passif en fibres optiques sur le territoire de la Manche

Marché public ou privé
Référence du marché : 4779649

Date de clôture estimée : 12/09/19
Etat : Première publication
Publié dans :
Dpt Manche (05/08/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Conception réalisation d'un réseau passif en fibres optiques sur le territoire de la Manche" (DCE/CCTP mairie St Agnan.pdf)

Procédure : 2019-T-THD-003
MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX
DE CONCEPTION REALISATION
Cahier des Clauses Techniques Particulières
Pouvoir adjudicateur
SYNDICAT MIXTE MANCHE NUMERIQUE
Adresse : 235 rue Joseph Cugnot / Zone Delta - 50000 SAINT-LO
Téléphone : 0233778360
Télécopie : 0233778377
Objet de la consultation
Conception réalisation d'un réseau passif en fibres optiques sur le territoire de la Manche
Juillet 2019 Page 2 / 170
Procédure : 2019-T-THD-003
SOMMAIRE
I. Objet du marché 6
I.1 Contexte 6
I.2 Description du marché 6
I.3 Définition des prestations 8
I.4 Planification du déploiement 8
I.5 Organisation du Titulaire 9
II. Généralités 9
II.1 Définitions 9
II.2 Documents applicables 13
II.2.1 Principes généraux 13
II.2.2 Décisions et recommandations de l’ARCEP 14
II.2.3 Normes générales 14
II.2.4 Règles techniques 16
II.3 Contraintes particulières imposées aux chantiers 16
II.3.1 Contraintes liées à l’hygiène et à la sécurité 16
II.3.2 Contraintes liées aux réseaux 19
II.3.3 Modalités des travaux en domaine public et privé 20
II.3.4 Modalités spécifiques aux travaux en aérien 21
II.3.5 Contraintes liées à l’élagage 22
II.3.6 Contraintes liées à la détection d’amiante et HAP 22
II.3.7 Protection de l’environnement 22
II.3.8 Relation avec les tiers 23
II.3.9 Dommages aux autres réseaux et aux tiers 24
II.3.10 Nettoyage des chantiers 24
II.4 Interactions avec le Maître d’Ouvrage 25
II.5 Echanges documentaires 25
II.6 Rapport d’activité 26
II.7 Format de base des livrables 27
II.7.1 Principe général 27
II.7.2 Nomenclatures, guides et outils de saisie 27
III. Architecture générale du Réseau 29
III.1 Composantes du Réseau FTTH 29
III.2 Composantes du réseau de collecte 31
III.3 Priorisation des infrastructures 31
IV. Autorisations administratives et privées nécessaires à l’établissement du Réseau 32
IV.1 Principes généraux 32
IV.2 Conventions avec les gestionnaires d’infrastructures tierces 32
IV.2.1 Contractualisation avec les gestionnaires d’infrastructures de réseaux 32
IV.2.2 Gestion contractuelle OWF (Orange Wholesales France) 33
IV.2.3 Gestion contractuelle des conventions d’utilisation des appuis communs d’électricité 34
IV.2.4 Conventionnement immeuble 34
IV.2.5 Conventionnement de façades et de surplombs 35
V. Règles d’ingénierie du réseau 36
V.1 Conception générale du réseau FTTH 36
V.1.1 Maillage en zones arrières de NRO et PM 36
V.1.2 Affaiblissement optique 37
Juillet 2019 Page 3 / 170
Procédure : 2019-T-THD-003
V.1.3 Nombre de prises des zones arrières PM 39
V.1...

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