Centrale des marchés
Entretien et réparations sur les ouvrages d'art métropolitains Date de remise des candidatures : 11/09/2019 17:00 Intitulé : Entretien et réparations sur les ouvrages d'art métropolitains Objet : Entretien et réparations sur les ouvrages d'art métro...
Métropole du Grand Nancy
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Entretien et réparations sur les ouvrages d'art métropolitains

Marché public ou privé
Référence du marché : 4756272

Date de clôture estimée : 11/09/19
Etat : Première publication
Publié dans :
Métropole Nancy (25/07/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Entretien et réparations sur les ouvrages d'art métropolitains" (DCE/CCTP mairie St Agnan.pdf)

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MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX
ENTRETIEN ET REPARATIONS SUR LES
OUVRAGES D’ART METROPOLITAINS
Cahier des clauses techniques
particulières
Page 2 sur 106
SOMMAIRE
CHAPITRE 1. DISPOSITIONS GÉNÉRALES - DESCRIPTION DES TRAVAUX
ARTICLE 1.1. OBJET DU MARCHÉ ...........................................................................................................5
ARTICLE 1.2. DONNÉES GÉNÉRALES ....................................................................................................6
ARTICLE 1.3. CONSISTANCE DES TRAVAUX .........................................................................................7
ARTICLE 1.4. CONTRAINTES PARTICULIÈRES IMPOSÉES AU CHANTIER .........................................7
CHAPITRE 2. PRÉPARATION ET ORGANISATION DU CHANTIER
ARTICLE 2.1. STIPULATIONS PRÉLIMINAIRES ......................................................................................9
ARTICLE 2.2. DOCUMENTS À FOURNIR PAR L'ENTREPRENEUR........................................................9
ARTICLE 2.3. PROGRAMME D'EXÉCUTION DES TRAVAUX ................................................................10
ARTICLE 2.4. SÉCURITÉ ET PROTECTION DE LA SANTÉ ...................................................................10
ARTICLE 2.5. PLAN QUALITE - GENERALITES .....................................................................................10
ARTICLE 2.6. DOCUMENT D'ORGANISATION GÉNÉRALE DU CHANTIER .........................................12
ARTICLE 2.7. PROCÉDURES D'EXÉCUTION .........................................................................................12
ARTICLE 2.8. DOCUMENTS DE SUIVI DU CONTRÔLE INTERNE ........................................................18
ARTICLE 2.9. PROGRAMME DES ÉTUDES D'EXÉCUTION ..................................................................19
ARTICLE 2.10. ÉTUDES D'EXÉCUTION - GÉNÉRALITÉS .....................................................................19
ARTICLE 2.11. BASES DES ÉTUDES D'EXÉCUTION ............................................................................19
ARTICLE 2.12. TEXTES RÉGLEMENTAIRES ET RÈGLEMENTS DE CALCUL .....................................19
ARTICLE 2.13. ACTIONS ET SOLLICITATIONS SELON REGLES EUROPEENNES .............................20
ARTICLE 2.14. COMBINAISONS D'ACTIONS SELON REGLES EUROPEENNES ................................22
ARTICLE 2.15. JUSTIFICATION DU TABLIER SELON REGLES EUROPEENNES ...............................24
ARTICLE 2.16. JUSTIFICATION DES APPUIS ET FONDATIONS SELON REGLES
EUROPEENNES .......................................................................................................................................25
ARTICLE 2.17. JUSTIFICATION DES EQUIPEMENTS ...

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