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Intervention d’un coordonnateur de sécurité et de protection de la santé au profit de l’Eco Quartier de la ZAC des Bergères à Puteaux Date de remise des candidatures : 03/09/2019 12:00 Intitulé : Intervention d’un coordonnateur de sécurité et de protection de la santé au profit de l’Eco Quartier de la ZAC des Bergères à Pu...
EPT PARIS OUEST LA DÉFENSE
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Intervention d’un coordonnateur de sécurité et de protection de la santé au profit de l’Eco Quartier de la ZAC des Bergères à Puteaux

Marché public ou privé
Référence du marché : 4752003

Date de clôture estimée : 03/09/19
Etat : Première publication
Publié dans :
Maximilien (23/07/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Intervention d’un coordonnateur de sécurité et de protection de la santé au profit de l’Eco Quartier de la ZAC des Bergères à Puteaux" (DCE/CCTP mairie St Agnan.pdf)

Espaces publics/CCAP/Intervention d’un coordonnateur de sécurité et de protection de la santé au profit de l’Eco Quartier de la ZAC
des Bergères à Puteaux/19125_CSPS_BERGERES/POLD19007
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Intervention d’un coordonnateur de sécurité et de protection de la santé au profit de l’Eco Quartier
de la ZAC des Bergères à Puteaux
Appel d’offres ouvert européen / Marché de services
Pouvoir adjudicateur
ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL PARIS OUEST LA DEFENSE (POLD)
Immeuble le Luminis
91, rue Jean Jaurès
CS30050
Cahier des clauses techniques particulières (CCTP)
Voirie/RC/Intervention d’un coordonnateur de sécurité et de protection de la santé de niveaux 2 et 3 dans le cadre des travaux de
voirie réalisés par la Ville de Puteaux/PF19XXX
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SOMMAIRE
CCHHAAPPIITTRREE 11 -- GGEENNEERRAALLIITTEESS ............................................................................................................................................................................ 33
ARTICLE 1 - OBJET DU C.C.T.P .......................................................................................................................... 3
ARTICLE 2 - OBJECTIFS GENERAUX DE LA MISSION ......................................................................................... 4
ARTICLE 3 - CONSISTANCE ET DECOMPOSITION DE L’ETUDE .......................................................................... 4
ARTICLE 4 - ETABLISSEMENT DES DOCUMENTS ............................................................................................. 6
ARTICLE 5 - REMISE ET CONSERVATION DES DOCUMENTS ............................................................................. 8
ARTICLE 6 - ROLES DU CONDUCTEUR DE LA MISSION ..................................................................................... 8
ARTICLE 7 - MOYENS MIS A LA DISPOSITION DU COORDONNATEUR ............................................................. 9
CCHHAAPPIITTRREE 22 -- DDOOCCUUMMEENNTTSS FFOOUURRNNIISS PPAARR LLEE MMAAIITTRREE DD’’OOUUVVRRAAGGEE EETT LLEE TTIITTUULLAAIIRREE 1100
ARTICLE 1 - DOCUMENTS FOURNIS PAR LE MAITRE D’OEUVRE .................................................................... 10
ARTICLE 2 - DOCUMENTS A FOUNIR PAR LE COORDONNATEUR .................................................................. 10
Voirie/RC/Intervention d’un coordonnateur de sécurité et de protection de la santé de niveaux 2 et 3 dans le cadre des travaux de
voirie réalisés par la Ville de Puteaux/PF19XXX
Page 3 sur 11
CCHHAAPPIITTRREE 11 -- GGEENNEERRAALLIITTEESS
ARTICLE 1 - OBJET DU C.C.T.P
Le présent Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.) définit les conditions de réalisation de
l’assistance technique demandé...

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