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Fourniture de journaux, revues et périodiques pour la Ville de Maisons-Laffitte Date de remise des candidatures : 29/08/2019 12:00 Intitulé : Fourniture de journaux, revues et périodiques pour la Ville de Maisons-Laffitte Objet : Fourniture de journaux, revues et pé...
Ville de Maisons Laffitte
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Fourniture de journaux, revues et périodiques pour la Ville de Maisons-Laffitte

Marché public ou privé
Référence du marché : 4743676

Date de clôture estimée : 29/08/19
Etat : Première publication
Publié dans :
Maximilien (19/07/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Fourniture de journaux, revues et périodiques pour la Ville de Maisons-Laffitte" (DCE/CCTP mairie St Agnan.pdf)

1/6
CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIÈRES
MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES
(Commun à tous les lots)
(C.C.T.P.)
Le pouvoir adjudicateur :
Ville de Maisons Laffitte
Hôtel de Ville
48 avenue Longueil
78 600 Maisons Laffitte
Cahier des Clauses Techniques Particulières
_______________________________________________________________________
Fourniture de journaux, revues et périodiques pour la ville de Maisons Laffitte
_______________________________________________________________________
La procédure de consultation utilisée est la suivante :
Procédure adaptée en application du Code de la commande publique
2/6
SOMMAIRE
Article 1 – Objet du marché : ................................................................... 3
Article 2 – Allotissement.......................................................................... 3
Article 3 – Etendue des prestations ........................................................... 3
3.1 – Traitements des abonnements ................................................. 3
3.2 – Services annexes .................................................................... 4
Article 4- Modalités d’exécution des prestations ......................................... 5
Article 5 – Délais d’exécution ................................................................... 6
Article 6 – Acheminement ....................................................................... 6
3/6
Article 1 – Objet du marché :
Le présent marché porte sur la fourniture de journaux, revues et périodiques pour les
services de la ville de Maisons-Laffitte :
- au service de la Documentation
48, avenue de Longueil
78600 MAISONS-LAFFITTE
- à la Bibliothèque municipale
39, avenue de Longueil
78600 MAISONS-LAFFITTE
Article 2 – Allotissement
Le marché est divisé en 2 lots:
- lot n° 1 : Journaux, revues et périodiques d’information générale
- lot n° 2 : Journaux, revues et périodiques spécialisés
Le présent cahier des clauses techniques particulières est commun aux deux lots, sauf
disposition expresse contraire.
Article 3 – Etendue des prestations
Les prestations comportent les opérations suivantes :
- la souscription, la livraison, la résiliation des abonnements, le paiement des
éditeurs, le traitement des réclamations et d’une manière générale la gestion des
abonnements souscrits pour le compte de la ville de Maisons-Laffitte.
- les services annexes
3.1 – Traitements des abonnements
Le titulaire est tenu d’assurer pour le compte de la ville de Maisons-Laffitte les
souscriptions d’abonnements aux journaux, revues et périodiques, aux ouvrages avec mise
à jour ainsi q...

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