Centrale des marchés
RD 76 Pont de Kerbuet - Kerbellec, commune de PLELAUFF - Remplacement du dalot par un cadre préfabriqué Date de remise des candidatures : 03/09/2019 12:00 Intitulé : RD 76 Pont de Kerbuet - Kerbellec, commune de PLELAUFF - Remplacement du dalot par un cadre préfabriqué Objet : RD 76 Pont d...
Département des Côtes d'Armor
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RD 76 Pont de Kerbuet - Kerbellec, commune de PLELAUFF - Remplacement du dalot par un cadre préfabriqué

Marché public ou privé
Référence du marché : 4734499

Date de clôture estimée : 03/09/19
Etat : Première publication
Publié dans :
Mégalis (16/07/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "RD 76 Pont de Kerbuet - Kerbellec, commune de PLELAUFF - Remplacement du dalot par un cadre préfabriqué" (DCE/CCTP mairie St Agnan.pdf)

RD 76 Pont Kerbet-Kerbellec (76.12C) PLELAUFF – Remplacement du dalot par un cadre en béton armé - CCTP - Page
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A3 - CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIÈRES
MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX
(C.C.T.P.)
Maître d'ouvrage : Département des Côtes d'Armor
CONSEIL GENERAL COTES D'ARMOR
DID/SERVICE GESTION DE LA ROUTE
OUVRAGES D'ART
3 place du Gal de Gaulle
BP2373
22023 SAINT BRIEUC CEDEX 1
_______________________________________________________________________
RD 76 Pont Kerbuet-Kerbellec (76.12C) commune de PLELAUFF
Remplacement du dalot par un cadre préfabriqué (Affaire n° 19S0 )
_______________________________________________________________________
RD 76 Pont Kerbet-Kerbellec (76.12C) PLELAUFF – Remplacement du dalot par un cadre en béton armé - CCTP - Page
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S O M M A I R E
CHAPITRE 1. DISPOSITIONS GENERALES - DESCRIPTION DE L'OUVRAGE 4
ARTICLE 1.1. OBJET DU MARCHE........................................................................................................ 4
ARTICLE 1.2. DONNEES GENERALES.................................................................................................. 4
ARTICLE 1.3. DONNEES GEOMETRIQUES ET FONCTIONNELLES .................................................... 5
ARTICLE 1.4. DESCRIPTION DE L'OUVRAGE TERMINE...................................................................... 6
ARTICLE 1.5. EQUIPEMENTS DE L'OUVRAGE..................................................................................... 7
ARTICLE 1.6. TRAVAUX DIVERS........................................................................................................... 7
ARTICLE 1.7. MODE DE CONSTRUCTION DE L'OUVRAGE................................................................. 7
ARTICLE 1.8. CONSISTANCE DES TRAVAUX ...................................................................................... 8
ARTICLE 1.9. CONTRAINTES PARTICULIERES IMPOSEES AU CHANTIER ....................................... 8
CHAPITRE 2. PREPARATION ET ORGANISATION DU CHANTIER 9
ARTICLE 2.1. STIPULATIONS PRELIMINAIRES.................................................................................... 9
ARTICLE 2.2. DOCUMENTS A FOURNIR PAR L'ENTREPRENEUR...................................................... 9
ARTICLE 2.3. PROGRAMME D'EXECUTION DES TRAVAUX ............................................................. 10
ARTICLE 2.4. SECURITE ET PROTECTION DE LA SANTE ................................................................ 10
ARTICLE 2.5. PLAN D'ASSURANCE QUALITE - GENERALITES ........................................................ 10
ARTICLE 2.6. DOCUMENT D'ORGANISATION GENERALE DU CHANTIER....................................... 11
ARTICLE 2.7. PROCEDURES D'EXECUTION..................................................

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