Centrale des marchés
Accord-cadre Date de remise des candidatures : 27/01/2020 11:00 Intitulé : Accord-cadre Objet : Travaux d'entretien des voiries sur le territoire des communes du SCIN - Programme 2020- 2021 - 2022
Syndicat de communes de l'Ile Napoléon
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Accord-cadre

Marché public ou privé
Référence du marché : 5079858

Date de clôture estimée : 27/01/20
Etat : Première publication
Publié dans :
Rég Alsace (17/12/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Accord-cadre" (annexes au CCTP.zip)

ACCORD-CADRE
A BONS DE COMMANDE
Procédure adaptée n°02002-2019-43
Article L.2123-1 du code de la commande publique
CAHIER DES CLAUSES
TECHNIQUES PARTICULIERES
Travaux d’entretien des voiries
sur le territoire des communes du SCIN
Programme 2020 – 2021 - 2022

SOMMAIRE C.C.T.P.
5CHAPITRE I. INDICATIONS GENERALES – DESCRIPTION ET CONSISTANCE DES TRAVAUX �
5ARTICLE 1 : DESCRIPTION GENERALE DE L’OPERATION �
51.1 Consistance des travaux �
5ARTICLE 2 : INDICATIONS GENERALES �
5ARTICLE 3 : DISPOSITIONS PRELIMINAIRES �
53.1 Installation de chantier �
53.1.1 Installation proprement dite �
53.2 Nettoyage de chantier �
53.3 Ouvrages provisoires �
53.4 Signalisation du chantier �
53.4.1 Signalisation propre des chantiers �
63.5 Signalisation de déviation �
63.6 Exploitation sous chantier �
6ARTICLE 4 : GENERALITES POUR LES CALCULS ET LA REALISATION DES OUVRAGES �
64.1 Nivellement �
64.2 Présence d'autres conduites souterraines �
7CHAPITRE II. PROVENANCE-QUALITE-PREPARATION DES MATERIAUX �
7ARTICLE 1 : GENERALITES �
7ARTICLE 2 : BETON �
7ARTICLE 3 : CIMENT �
7ARTICLE 4 : EAU DE GACHAGE �
7ARTICLE 5 : TERRASSEMENT ET REMBLAIS �
75.1 Granulats pour remblais d’emprunt �
75.2 Granulats pour couche de fondation de chaussée �
85.3 Granulats pour couche de base de trottoirs �
85.4 Graves Non Traitées type B2 �
85.4.1 Composition de la GNT type B2 �
85.4.2 Fuseau de spécification �
85.4.3 Humidification �
95.5 Matériaux recyclés �
9ARTICLE 6 : TERRE VEGETALE �
96.1 Granularité �
96.2 Eléments fins �
96.3 Composition chimique (taux souhaitable) �
9ARTICLE 7 : BORDURES, CANIVEAUX, PAVES, DALLES… �
107.1 En béton �
107.2 En pierre naturelle �
10ARTICLE 8 : PIECES EN FONTE ET EN ACIER - BOUCHES D'EGOUTS �
108.1 Regards de visites �
10ARTICLE 9 : EVACUATION DES EAUX PLUVIALES �
109.1 Tuyaux �
109.1.1 En polypropylène multicouches avec tulipe extrudée �
109.2 Bouches siphoïdes �
119.3 Séparateur-Débourbeur �
119.4 Puits perdus �
119.5 Matériaux pour lit de pose et enrobage des tuyaux �
119.6 Matériaux pour remblaiement des tranchées �
11ARTICLE 10 : ENROBES �
1110.1 Catégories d'enrobés �
1110.2 Le plan d'assurance qualité �
1110.3 Provenance des matériaux et produits �
1210.4 Nature et qualité des matériaux et produits �
12ARTICLE 11 : RESEAUX SECS �
1211.1 Fourreaux PVC �
1211.2 Gaines annelées �
1211.3 Mise à la terre �
1211.4 Caractéristiques des chambres de tirages �
1311.5 Caractéristiques des dispositifs de fermeture �
1311.6 Massifs de scellement pour candélabr...

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