Centrale des marchés
Fourniture et la livraison de produits de traçage pour terrains de sports Date de remise des candidatures : 30/08/2019 12:00 Intitulé : Fourniture et la livraison de produits de traçage pour terrains de sports Objet : Fourniture et la livraison de produits de ...
Commune du Creusot
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Fourniture et la livraison de produits de traçage pour terrains de sports

Marché public ou privé
Référence du marché : 4788314

Date de clôture estimée : 30/08/19
Etat : Première publication
Publié dans :
E-bourgogne (07/08/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Fourniture et la livraison de produits de traçage pour terrains de sports" (DCE/CCTP mairie St Agnan.pdf)
TRACAGE2019
CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES
ACCORD-CADRE DE FOURNITURES COURANTES ET DE SERVICES
FOURNITURE ET LIVRAISON DE PRODUITS
DE TRACAGE POUR TERRAINS DE SPORTS
COMMUNE DU CREUSOT
Boulevard Henri-Paul Schneider
CS 80091
71206 LE CREUSOT

CAHIER DES CLAUSES Techniques PARTICULIERES
Article premier : Besoins et objectifs des communes
Les stipulations du présent cahier des clauses technique particulières (C.C.T.P.) concernent la fourniture et la livraison de produits de traçage pour terrains de sports.
Lieu(x) d’exécution : Le Creusot
Article 2 : Spécifications techniques
2.1 – Pour le lot n°1 « Fourniture de peinture de traçage pour terrain de sport » :
La peinture de traçage pour terrain de sport doit présenter les caractéristiques suivantes :
- Peinture pour marquage sur terrain engazonné et stabilisé, foot et rugby,
- Prête à l’emploi (sans mélange),
- Couleur blanche,
- lumineuse, durable et réfléchissante (jeux en nocturne, résistante à la pluie, biodégradable)
- Agréée FFF et FFR
- Conforme à la norme CE en vigueur
- Utilisable par traceuse à pulvérisation électrique SUPERMATIC GM 10 ou à rouleau, en vrac ou bidon (si vrac, moyen de stockage fourni gratuitement)
2.2 – Pour le lot n°2 « Fourniture de poudre à tracer pour terrain de sport » :
La poudre à tracer pour terrain de sport doit présenter les caractéristiques suivantes :
- Sac de 25 kg
- Conforme à la norme ISO 91.100.10 en vigueur
- Conforme à la norme CE en vigueur
Article 3 : Quantités des marchés
Les quantités maximales annuelles des marchés sont les suivantes :
Lot(s)
Désignation
Quantités maximales annuelles
1
Fourniture de peinture de traçage pour terrain de sport
4 000 litres
2
Fourniture de poudre à tracer pour terrain de sport
5 000 kg
Article 4 : Evolution technique des fournitures
En cas de remplacement d'un article du bordereau des prix par le titulaire en cours de marché, le pouvoir adjudicateur n'acceptera une fourniture équivalente que si les conditions économiques sont identiques (prix identique ou inférieur) ou avantageuses ainsi que la qualité du produit et sa composition.
Article 5 : Caractéristiques du marché
Sont compris dans le marché :
le système de commandes de ces fournitures (fax, mail, courrier, site internet du prestataire ou tout autre procédé),
le colisage des articles,
la livraison des articles sur les lieux désignés par le groupement de commandes,
toutes statistiques de consommation.
Article 6 : Modalités de livraisons
6-1 : Conditionnement
Les produits seront livrés dans des emballages adaptés à leur conditionnement et fournis par le titulaire du marché. Les emballages devront être suffi...

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