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MARCHE D'ASSURANCES Date de remise des candidatures : 27/09/2019 17:30 Intitulé : MARCHE D'ASSURANCES Objet : Le SIRTOM de la Vallée de la GROSNE procède à une consultation en vue de souscrire les contrats ...
SIRTOM de la Vallée de la Grosne
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MARCHE D'ASSURANCES

Marché public ou privé
Référence du marché : 4801204

Date de clôture estimée : 27/09/19
Etat : Première publication
Publié dans :
E-bourgogne (13/08/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "MARCHE D'ASSURANCES" (DCE/CCTP mairie St Agnan.pdf)

lÇur¡
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SMACL - Merci de ne pas diftuser ces informat¡ons sttictement conñdent¡eiles
SMACL Assurances
Société d'assurance mutuelle à cotisations fixes
régie pãr le Code des assuranæs.
RCS N¡ort n'301 309 605
'141 avenue Salvador Allende
CS 20 000 79 031 Niort Cedex g
www.smacl.fi
EEN - Directíon Assurances et Dévelappement.
Données du 26/A5/2019 - éditées Ie 29/A5/2019
S.I.R.T.O.M VALLEE DE LA GROSNE
Dacume nt Sociétaire-Dom m ages aux bie ns-page 1
Té1. : +33 (0)549 32 56 56
Fax : +33 (0)5 49 73 47 20
S.'.R,T,O.M VALLEE DE LA GROSA'E
ETUDE ECONOMIQUE NORMEE
na des sinistres Domma aux biens
ll,o.,
",,.,)y
141 avenue Salvador Allende
CS 20 000 79 031 Niort Cedex I
ww-smacl-fr
EEN - Directíon Assurances eú Ðéveloppement.
Données du 26/A5/2019 - éditées Ie 29/A5/2019
S.I.R.T.O.M VALLEE DE LA GROSNE
Docu ment Societaire-Dam mages aux bien s-page 2
Té1. : +33 (0)5 49 32 56 56
Fax : +33 (0)5 4973 47 20
SOMMAIRE
| - Présentation du (des) contrat de l'étude et répartition des sinistres par type
ll - Présentation de la sinistralité par année
lll - Présentation de la sinistralité par garant¡e
Annexe : Liste des sinistres
SMACL - Merci de ne pas diffuser ces infomations stríctement conf¡dent¡elles
SMACL Assurances
Soc¡été d'assurance mutuelle à cotisations fixes
rég¡e par le Code des assuËnæs-
RCS Niorl n"301 3ô9 605
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""" $
.g
141 avenue Salvador Allende
CS 20 000 79 031 N¡ort Cedex 9
www.smacl.fr
EEN - Direction Assørances et Développement.
Données du 26/05/2019 - éditées le 29/05/2019
S.I-R.T.O.M VALLEE DE LA GROSNË
Dacu ment Sociétaire- Dam mages aux biens-page 3
Té1. : +33 (0)549 32 56 56
Fax : +33 (0)5 49 73 47 20
| - Présentation du (des) contrat de l'étude et répartition des sinistres par type :
La période prise en eþmpte séfendde Janvier2014 au 26 Mai 2019
8671 A SOC S.I.R.T.O.M VALLEE DE LA GROSNE 3032 2 0110112006
SMACL - Merci de ne pas d¡ffuser ces ¡nfomations sttictement conñdent¡eiles
SMACL Assurances
Soc¡été d'assurance mutuelle à cotisat¡ons fìxes
rég¡e par le Code des assurances.
RCS Niorl n'301 309 605
x 1.273
Date
cl'effet
Date
resiliationNom socSoc Letlre Type NATC NCOP AO Surface
ll,o.,
".:*"y/
EEN - Ðirectíon Ass{rrances et Développement.
Données du 26/05/2019 - éditees le 29/05/2019
S.I.R.T.O.M VALLEE DE LA GROSAiE
Document Sociétaire-Dam mages aux biens-page 4
| - Présentation du (des) contrat de l'étude et répartition des sinistres par type :
Fréquence des sinistres en nombre par garantie Fréguence des slnisfres en montant par garantie
I Attentats
I Autres
ü ...

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