Centrale des marchés
Marché d’Elaboration du Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) Couesnon Marches de Bretagne Date de remise des candidatures : 27/01/2020 12:00 Intitulé : Marché d’Elaboration du Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) Couesnon Marches de Bretagne Objet : Élaboration du Plan...
CC COUESNON MARCHES DE BRETAGNE
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Marché d’Elaboration du Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) Couesnon Marches de Bretagne

Marché public ou privé
Référence du marché : 5078559

Date de clôture estimée : 27/01/20
Etat : Première publication
Publié dans :
Mégalis (17/01/20)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Marché d’Elaboration du Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) Couesnon Marches de Bretagne" (commun/Cahier des Charges AC.pdf)

SGEvT 2018
INDICATEURS SOURCE(S) DES DONNEES LIVRAISON
Zonages
Zonage Tache bâtie sur 2 millésimes
DGFIP / IGN BDTOPO - Traitement : DREAL Bretagne (2011,
2013, 2014, 2016)
Périmètres des taches bâties pour les années 2011, 2013,
2014 et 2016 (au format .shp)
Zonage Tache urbaine sur 2 millésimes
DGFIP / IGN BDTOPO - Traitement : DREAL Bretagne (2011,
2013, 2014, 2016)
Périmètres des taches urbaines pour les années 2011, 2013,
2014 et 2016 (au format .shp)
Zonage Enveloppe urbaine
Tache bâtie (DREAL Bretagne) / 2016
BD Topo / 2017
Zonages PLU / Dates variables
Périmètre de l'enveloppe urbaine (au format .shp)
Cartographie de la centralité de référence
SIRENE / 2017
Liste des établissements du Ministère de l'Education Nationale
/ 2016
BD Topo / 2017
Fichiers fonciers MAJIC (DGFIP) / Traitement : CEREMA / 2015
Enveloppe Urbaine (SGEvT) / 2017
Carroyage des zones de centralité potentielle (indice de
centralité fort et très fort) (au format .shp)
Zonage Isochrones POI Illenoo / Surf (Piéton) (5, 10 et 15min) Localisations ciblées par le territoire du Pays de Fougères Périmètre des isochrones piétonnes (au format .shp)
Zonage Isochrones POI Illenoo / Surf (Voiture) (10, 20 et 30
min)
Localisation ciblées par le territoire du Pays de Fougères Périmètre des isochrones voiture (au format .shp)
Consommation de l'espace
Évolution de la tache bâtie sur les communes du SCoT
DGFIP / IGN BDTOPO - Traitement : DREAL Bretagne (2011,
2013, 2014, 2016)
Données sur l'évolution disponibles par communes sur la
datavisualisation (et à venir à l'échelle du SCoT dans les
chiffres clés)
Évolution de la tache urbaine sur les communes du SCoT
DGFIP / IGN BDTOPO - Traitement : DREAL Bretagne (2011,
2013, 2014, 2016)
Données sur l'évolution disponibles par communes sur la
datavisualisation (et à venir à l'échelle du SCoT dans les
chiffres clés)
Évolution de la tache bâtie sur les EPCI du SCoT (base 100)
DGFIP / IGN BDTOPO - Traitement : DREAL Bretagne (2011,
2013, 2014, 2016)
Tableau (au format .csv) des données chiffrées à l'échelle du
SCoT et des EPCI
Occupation des sols sur le territoire du SCoT (cartographie) COSTEL (1985, 2015)
Cartographie de l'occupation du sol découpée à la commune
(au format .shp) sur les années 1985, 2005, 2010 et 2015
Densité Intensité
Typologie des parcelles (Maison individuelle pur, Collectif pur,
Habitat mixte, Activité pure, Mixte habitat-activité)
Fichiers fonciers MAJIC (DGFIP) / Traitement : CEREMA / 2015 Localisation des locaux ramenés à la parcelle (au format .shp)
Renouvellement urbain
Évolution du nombre logements construits hors/dans les
enveloppes urbaines (T0)

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