Centrale des marchés
MAITRISE D'OEUVRE CONSTRUCTION SALLE DE LA RURALITÉ Date de remise des candidatures : 15/09/2019 12:00 Intitulé : MAITRISE D'OEUVRE CONSTRUCTION SALLE DE LA RURALITÉ Objet : MAITRISE D’OEUVRE CONSTRUCTION SALLE DE LA RURALITÉ
Commune de Chassy
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MAITRISE D'OEUVRE CONSTRUCTION SALLE DE LA RURALITÉ

Marché public ou privé
Référence du marché : 4754919

Date de clôture estimée : 15/09/19
Etat : Première publication
Publié dans :
E-bourgogne (24/07/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "MAITRISE D'OEUVRE CONSTRUCTION SALLE DE LA RURALITÉ" (DCE/CCTP mairie St Agnan.pdf)

Maîtrise d’œuvre pour la construction d’un Espace de la Ruralité CCTP
Heures d’ouverture du secrétariat :
Lundi et jeudi de 09h00 à 12h00 et de 13h30 à 18h00,
Mardi de 13h30 à 18h00
Mercredi de 13h30 à 18h30
Vendredi de 13h30 à 17h00
Permanence des élus :
Lundi de 15h00 à 18h00, Monsieur Roger KAOUA
Mercredi de 16h00 à 18h30, Monsieur Hugues SAULET
Samedi de 10h00 à 12h00, Madame Sylviane MICHET
Cahier des Clauses Techniques Particulières
(CCTP)
Objet de la consultation :
Marché de maîtrise d’œuvre pour la construction
d’un Espace de la Ruralité
Maîtrise d’œuvre pour la construction d’un Espace de la Ruralité CCTP
CCTP Page 2
Sommaire
1- Contexte et motifs
2 - Définition de la mission
2.1 Contenu de la mission de Maîtrise d’œuvre
2.2 Contenu des éléments de mission
3 - Conditions particulières de réalisation de la mission
4 - Liste des annexes au CCTP
Maîtrise d’œuvre pour la construction d’un Espace de la Ruralité CCTP
CCTP Page 3
1- CONTEXTE ET MOTIFS
Depuis quelques années, la commune possède une salle communale assez ancienne, suite à l’ouverture
d’une troisième classe à l’école maternelle, elle a été transformée en restaurant scolaire.
Pour l’année scolaire 2018/2019, la cantine accueille chaque midi 65 à 70 élèves de 3 à 6 ans, pour
lesquels et du fait de leur jeune âge, il faut un mobilier adapté.
Ce sont donc 12 tables et environ 70 chaises qu’il faut régulièrement, chaque fin de semaine, lorsque la salle
est occupée pour son objet initial, désinstaller et réinstaller le lundi matin.
Ces maniements sont également nécessaires lorsque :
- La section « gymnastique » du Club des Aînés occupe les lieux le lundi matin et le jeudi soir,
- L’école organise ses spectacles ou son exposition, à l’attention des parents,
- Le club des aînés propose diverses activités pour ses membres (loto, pièce de théâtre etc…).
Cette cohabitation est devenue difficile et c’est la raison pour laquelle, une étude de faisabilité a été
effectuée auprès d’un architecte (joint en annexe) afin de construire une nouvelle salle dédiée aux multiples
activités de la commune.
Dans ce contexte, le conseil municipal de CHASSY souhaite être accompagnée pour la maitrise d’œuvre du
projet.
2 - DEFINITION DE LA MISSION
2.1 Contenu de la mission de Maîtrise d’œuvre
La mission confiée par le maître d’ouvrage au titulaire porte sur une mission de maîtrise d’œuvre nécessaire
à la réalisation de base pour les constructions neuves de bâtiment, telle que définie par le décret n° 93-1268
du 29 novembre 1993 sous éco-conditionnalités des aides régionales sur le...

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