Centrale des marchés
Accord-cadre Date de remise des candidatures : 27/01/2020 11:00 Intitulé : Accord-cadre Objet : Signalisation routière sur le territoire des communes du SCIN - Programme 2020 - 2021 - 2022
Syndicat de communes de l'Ile Napoléon
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Accord-cadre

Marché public ou privé
Référence du marché : 5079859

Date de clôture estimée : 27/01/20
Etat : Première publication
Publié dans :
Rég Alsace (17/01/20)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Accord-cadre" (commun/Cahier des Charges AC.pdf)

ACCORD-CADRE
A BONS DE COMMANDE
Procédure adaptée n° 02001-2019-44
Article L.2123-1 du code de la commande publique
CAHIER DES CLAUSES
TECHNIQUES PARTICULIERES
Signalisation routière
sur le territoire des communes du SCIN
Programme 2020 – 2021 – 2022
Lot 01 : signalisation horizontale
Lot 02 : signalisation verticale

SOMMAIRE C.C.T.P.
3CHAPITRE I. INDICATIONS GENERALES – DESCRIPTION ET CONSISTANCE DES TRAVAUX �
3ARTICLE 1 : DESCRIPTION GENERALE DE L’OPERATION �
31.1 Consistance des travaux �
3ARTICLE 2 : INDICATIONS GENERALES �
3CHAPITRE II. PROVENANCE-QUALITE-PREPARATION DES MATERIAUX �
3ARTICLE 1 : SIGNALISATION HORIZONTALE �
31.1 Homologations �
51.2 Matériaux pour marquage au sol �
51.2.1 Peinture routière �
51.2.2 Résine �
51.2.3 Pépite �
5ARTICLE 2 : SIGNALISATION VERTICALE �
52.3 Homologations �
62.4 Description du matériel de signalisation �
62.4.1 Panneaux de police �
72.4.2 Revêtements rétro-réfléchissants �
72.4.3 Signalisation temporaire �
82.4.4 Signalisation plastique �
82.4.5 Fixations �
8ARTICLE 3 : RECEPTION DES MATERIAUX �
9CHAPITRE III. MODE D’EXECUTION DES TRAVAUX �
9ARTICLE 1 : LIMITE DU PRESENT CCTP - TRAVAUX NON PREVUS �
9ARTICLE 2 : SIGNALISATION DES CHANTIERS �
9ARTICLE 3 : DISPOSITIONS GENERALES D'EXECUTION �
9ARTICLE 4 : MISE EN PLACE DE LA SIGNALISATION HORIZONTALE �
94.1 Généralités �
104.2 Mise en oeuvre �
104.2.1 Mise en œuvre des marquages au sol �
114.2.2 Revêtement de sol à base de résine et granulats imitation pavés �
11ARTICLE 5 : EFFACEMENT DE MARQUAGE EXISTANT �
11ARTICLE 6 : MISE EN PLACE DE LA SIGNALISATION VERTICALE �
116.1 Règles de calcul des massifs de fondation �
126.2 Implantation �
126.3 Pose �
126.3.3 Scellement �
126.3.4 Poses �
136.3.5 Dépose �
136.3.6 Montage du matériel �
136.4 Maintenance corrective �
136.5 Pose des panneaux �
15CHAPITRE IV. MODE D’EVALUATION DES OUVRAGES �
15ARTICLE 1 : RENCONTRE DE CANALISATIONS DIVERSES �
151.1 Obligations générales �
151.2 Canalisation et ouvrages de toutes natures situés dans l'emprise du chantier �
151.3 Dispositions particulières aux conduites de gaz �
161.4 Ligne aérienne �
161.5 Conducteurs souterrains �
161.6 Dispositions particulières relatives aux câbles de télécommunications à grande et moyenne distance �
171.7 Sauvegarde des propriétés bâties �
��
INDICATIONS GENERALES – DESCRIPTION ET CONSISTANCE DES TRAVAUX
DESCRIPTION GENERALE DE L’OPERATION
Consistance des travaux
Le présent cahier des clauses techniques particulières (C.C.T.P.) fixe les modalité...

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