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Construction de la nouvelle déchetterie d'Ychoux et réhabilitation de la déchetterie de Labouheyre Date de remise des candidatures : 27/09/2019 12:00 Intitulé : Construction de la nouvelle déchetterie d'Ychoux et réhabilitation de la déchetterie de Labouheyre Objet : Construction de l...
SIVOM du Born
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Construction de la nouvelle déchetterie d'Ychoux et réhabilitation de la déchetterie de Labouheyre

Marché public ou privé
Référence du marché : 4822960

Date de clôture estimée : 27/09/19
Etat : Première publication
Publié dans :
Landespublic (26/08/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Construction de la nouvelle déchetterie d'Ychoux et réhabilitation de la déchetterie de Labouheyre" (DCE ADAP 3/CAHIER DES CHARGES.pdf)

CONSTRUCTION DE LA NOUVELLE DECHETERIE
D’YCHOUX ET REHABILITATION DE LA
DECHETERIE DE LABOUHEYRE
MAITRE D’OUVRAGE :
SIVOM du Born
115, route de Piche
40200 PONTENX-LES-FORGES
Tél : 05 58 78 50 93 - Fax : 05 58 78 95 63
administration@sivom-du-born.fr
ASSISTANT A MAITRISE D’OUVRAGE :
TERROIRS & COMMUNAUTES
7 rue d’Elie
82000 MONTAUBAN
ARCHITECTE :
HAD’EQUATION ARCHITECTURE
114 Avenue du Courant
40200 Mimizan
BUREAUX D’ETUDES MANDATAIRE :
GROUPE CETAB
6, avenue du Maréchal Foch
64200 BIARRITZ
Tél : 05 59 22 13 38
E-mail : cetab.btz@cetab.fr
CCTP
Lot 01- Voiries et Réseaux Divers – Espaces Verts
PHASE : DCE Date : Janvier 2019 Affaire n°1618 Rédaction : ASD/FA/AC
Indice
A B C D
E F G H
Date Indice Modifications
17/07/2019 A Mise à jour
23/08/2019 B Mise à jour
Affaire n°1618 – Construction de la déchèterie d’Ychoux et réhabilitation de la déchèterie de Labouheyre (40) 2 sur 84
HAD’EQUATION / CETAB Lot 01-VRD DCE ind B - 01/2019
SOMMAIRE
1 - GENERALITES .............................................................................................................................................. 7
OBJET ............................................................................................................................................................ 7
RAPPEL IMPORTANT ................................................................................................................................. 7
PRESCRIPTIONS COMMUNES AUX TRAVAUX DE VRD ..................................................................... 7
Normes et réglementations .................................................................................................................. 7
Textes législatifs et réglementaires ............................................................................................... 7
Cahier des clauses techniques générales ...................................................................................... 8
Documents techniques unifiés ....................................................................................................... 9
Normes ........................................................................................................................................ 10
NATURE DES TERRAINS ET CONTRAINTES ADMISSIBLES DU SOL ............................................ 12
CONNAISSANCE DES LIEUX .................................................................................................................. 12
Droit des tiers .........................................................................................................

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