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Pieces detachees d'origine et prestations associees pour pelles mecaniques KOMATSU, CASE et LIEBHERR Date de remise des candidatures : 17/09/2019 12:00 Intitulé : Pieces detachees d'origine et prestations associees pour pelles mecaniques KOMATSU, CASE et LIEBHERR Objet : Fourniture de p...
Département de Loire-Atlantique
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Pieces detachees d'origine et prestations associees pour pelles mecaniques KOMATSU, CASE et LIEBHERR

Marché public ou privé
Référence du marché : 4778166

Date de clôture estimée : 17/09/19
Etat : Première publication
Publié dans :
Dpt de Loire-Atlantique (02/08/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Pieces detachees d'origine et prestations associees pour pelles mecaniques KOMATSU, CASE et LIEBHERR" (DCE/CCTP mairie St Agnan.pdf)

CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIÈRES
ACCORD-CADRE DE FOURNITURES COURANTES ET DE SERVICES
Pièces détachées d'origine et prestations associées
pour pelles mécaniques de marque KOMATSU,
CASE et LIEBHERR
N° du CCTP : J302PA
Département de Loire-Atlantique
3 Quai Ceineray
CS 94109
44041 NANTES
Tél : 02 40 99 10 00
SOMMAIRE
1. Objet du marché ............................................................................................................................ 3
2. Contexte et enjeux ........................................................................................................................ 3
3. Prestations attendues..................................................................................................................... 4
Fourniture de Pièces détachées d’origine constructeur .................................................................... 4
Réalisation de Prestations techniques .............................................................................................. 5
Mise en place de la Relation commerciale ...................................................................................... 7
Mise en place du Processus de commande ...................................................................................... 7
4. Conditions d’exécution des prestations ........................................................................................ 8
Délai de livraison ............................................................................................................................. 8
Lieu et horaires de livraison ............................................................................................................. 8
Condition de livraison ...................................................................................................................... 8
Bon de livraison ............................................................................................................................... 8
5. Liste des engins concernées (Cf annexe 1 au CCTP) ................................................................... 8
Consultation n°: J302PA Page 3 sur 8
1. Objet du marché
La présente consultation concerne la fourniture de pièces détachées et prestations associées nécessaires à
la réparation des pelles mécaniques de marque KOMATSU, CASE et LIEBHERR dont le service Loire-
Atlantique Matériels et Travaux (LAMT) à la charge d'entretien.
2. Contexte et enjeux
Le Département de Loire-Atlantique s'étend sur une superficie de 6815 km². Il est peuplé, selon le
recensement de 2011, de 1 296 000 habitants, ce qui le place en 12ème position des départements les plus
peuplés de France.
Sa densité de population est de 188 habitants au km² et 80% des ...

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