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TRAVAUX D’AMENAGEMENT ET DE VIABILISATION DE LA TRANCHE 1 DE LA ZAC DE BROCELIANDE Date de remise des candidatures : 24/01/2020 12:00 Intitulé : TRAVAUX D’AMENAGEMENT ET DE VIABILISATION DE LA TRANCHE 1 DE LA ZAC DE BROCELIANDE Objet : TRAVAUX D’AMENAGEMENT ET DE VIABI...
Boisgervilly
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TRAVAUX D’AMENAGEMENT ET DE VIABILISATION DE LA TRANCHE 1 DE LA ZAC DE BROCELIANDE

Marché public ou privé
Référence du marché : 5098264

Date de clôture estimée : 24/01/20
Etat : Première publication
Publié dans :
Mégalis (23/12/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "TRAVAUX D’AMENAGEMENT ET DE VIABILISATION DE LA TRANCHE 1 DE LA ZAC DE BROCELIANDE" (commun/Cahier des Charges AC.pdf)

Maître d’Ouvrage :
Commune de Boisgervilly
C.C.T.P. – CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES�
LOT 1 – TERRASSEMENT – VOIRIE – ASSAINISSEMENT
Référence : PU 12127
Janvier 2020

SOMMAIRE
3Chapitre I INDICATIONS GÉNÉRALES
ARTICLE I.1 - OBJET ‑ 3
ARTICLE I.2 - CONSISTANCE DES TRAVAUX ‑ 3
I.2.1. Terrassement ‑ 3
I.2.2. Assainissement – 3
I.2.3. Empierrement – 4
I.2.4. Finition ‑ 4
ARTICLE I.3 - CONDITIONS DE SERVICE ET CONDITIONS PARTICULIÈRES - 5
ARTICLE I.4 - INVESTIGATIONS COMPLEMENTAIRES, RECOLEMENT, PIQUETAGE - 6
I.4.1. Investigations complémentaires non intrusives ou intrusives et récolements 6
I.4.2. Prolongation du délai d’exécution et arrêt de travaux 6
I.4.3. Marquage / piquetage avant travaux 7
I.4.4. Prescriptions topographiques 7
ARTICLE I.5 - COORDINATION DES TRAVAUX ‑ 10
Chapitre II PROVENANCE DES MATÉRIAUX ET FOURNITURES 11
ARTICLE II.1 - CONFORMITÉ AUX NORMES – 11
ARTICLE II.2 - PROVENANCE ET QUALITÉ DES MATÉRIAUX – 11
II.2.1. GENERALITES 11
II.2.2. VOIRIE - BORDURES 11
II.2.3. SIGNALISATION - SIGNALETIQUE 16
II.2.4. MOBILIER 17
II.2.5. ASSAINISSEMENT 18
ARTICLE II.3 - ESSAIS 21
II.3.1. Terrassements - 21
II.3.2. Voirie - 21
II.3.3. Assainissement - 21
II.3.4. Bétons - 23
Chapitre III MODE D'EXÉCUTION DES TRAVAUX 24
ARTICLE III.1 - PRINCIPE GÉNÉRAL, PIQUETAGE 24
ARTICLE III.2 - PRÉPARATION DE CHANTIER 24
ARTICLE III.3 - INSTALLATION DE CHANTIER 25
ARTICLE III.4 - LABORATOIRE DE CHANTIER DE L'ENTREPRENEUR 25
ARTICLE III.5 - MODE DE LIVRAISON DES GRANULATS 25
ARTICLE III.6 - CONDUITE DES TRAVAUX 25
ARTICLE III.7 - CIRCULATIONS, ACCÈS ET PROTECTION CONTRE LES EAUX 26
ARTICLE III.8 - RENCONTRE, CROISEMENT ET PROXIMITÉ DE CANALISATIONS OU CÂBLES 26
ARTICLE III.9 - SIGNALISATION DU CHANTIER 27
ARTICLE III.10 - TERRASSEMENTS 27
III.10.1. Le nettoyage général du terrain - 27
III.10.2. Décapage des terres végétales - 28
III.10.3. Stockage des terres végétales - 28
III.10.4. Déblais - 28
III.10.5. Remblais - 29
III.10.6. Bassin tampon - 29
III.10.7. Terrassements pour fosse d'arbres, arbustes et zones engazonnées et remise en place de la terre végétale - 29
ARTICLE III.11 - VOIRIE ‑ 33
III.11.1. Travaux de 1ère phase ‑ 34
III.11.2. Travaux de 2ème phase - 35
ARTICLE III.12 - MOBILIER ET DIVERS 38
ARTICLE III.13 - ASSAINISSEMENT - 39
III.13.1. Réseau principal 39
III.13.2. Branchements individuels 40
ARTICLE III.14 - REMBLAIEMENT ET REMISE EN ÉTAT DU SOL ‑ 41
III.14.1. Remblaiement sous chaussée ou parkings dans l’opération 42
III.14.2. Remblaiement sous espaces verts 42
III.14.3. Remblaiement sous Voirie Communale 42
ARTICLE III.15 -...

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