Centrale des marchés
Travaux de ravalement de façades Date de remise des candidatures : 31/08/2019 11:00 Intitulé : Travaux de ravalement de façades Objet : Travaux de ravalement de façades
GHT 47 CENTRE HOSPITALIER AGEN-NERAC
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Travaux de ravalement de façades

Marché public ou privé
Référence du marché : 4744339

Date de clôture estimée : 31/08/19
Etat : Première publication
Publié dans :
Achat-hopital (19/07/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Travaux de ravalement de façades" (DCE/CCTP mairie St Agnan.pdf)

DIRECTION DES ACHATS
Centre Hospitalier Agen-Nérac
Route de Villeneuve
47923 AGEN CEDEX 9
MAPA N° 19/0167
TRAVAUX DE RAVALEMENT
DE FACADES
ACCORD-CADRE MULTI-ATTRIBUTAIRES
AVEC MARCHES SUBSEQUENTS
CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES
C.C.T.P.
CHAPITRE I - GENERALITES
Article I.1 Objet
Le Groupement Hospitalier de Territoire du Lot-et-Garonne lance un accord-cadre multi-
attributaires avec marchés subséquents pour des travaux de ravalement de façades pour le compte
du Centre Hospitalier Départemental de la Candélie (CHD) ainsi que ses sites annexes.
Le présent Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.) présente les prescriptions
techniques et les exigences des travaux à réaliser. Le présent accord-cadre sera exécuté par la
conclusion de marchés subséquents.
Article I.2 Règles générales d’exécution des travaux
Tous les travaux réalisés dans le cadre des marchés subséquents, devront être exécutés selon les
règles de l’art et selon la règlementation en vigueur.
La démolition de tous travaux reconnus défectueux par le représentant de l’établissement et leur
réfection jusqu’à satisfaction totale seront à la charge du titulaire, y compris les frais de réfection
des dégâts qu’il aurait éventuellement causés.
Le titulaire devra, avant tout début d'exécution de ses travaux, vérifier que l'état des divers
supports permet d'assurer une parfaite réalisation des travaux qui lui sont proposés.
Toute observation à ce sujet devra être immédiatement signalée au représentant de l’établissement.
Tous les vernis et peintures employés seront de première qualité et devront être garantis pendant
5 ans, période à l'issue de laquelle les performances imposées seront toujours opposables.
De plus, pendant la période de garantie, il sera convenu que les lessivages de conservation pourront
être effectués. La garantie ne portera pas sur la tenue des couleurs (variations modestes admises),
par contre, il ne devra être constaté aucun cloquage, faïençage, farinage etc.
Le titulaire devra présenter au représentant de l’établissement des échantillons des différentes
teintes pour agrément et ce pour chaque marché subséquent.
Le démontage et le remontage de la quincaillerie resteront à la charge du titulaire.
Les travaux de peinture comprendront les raccords après jeux aux menuiseries, les
rechampissages, les retouches et les nettoyages de mise en service conformément à la
règlementation en vigueur.
Tous les produits employés devront être accompagnés de fiches techniques (FDS : fiches de
données sécurité des matériaux).
Article I.3 Objet et consistance des travaux (marchés subséquents)
(a) Travaux e...

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