Centrale des marchés
Fourniture et livraison de végétaux Date de remise des candidatures : 06/09/2019 17:30 Intitulé : Fourniture et livraison de végétaux Objet : Fourniture et livraison de végétaux
Ville de Quimper
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Fourniture et livraison de végétaux

Marché public ou privé
Référence du marché : 4768770

Date de clôture estimée : 06/09/19
Etat : Première publication
Publié dans :
Mégalis (30/07/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Fourniture et livraison de végétaux" (DCE/CCTP mairie St Agnan.pdf)

1 Ronan Deniel
ACCORD-CADRE DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES
VILLE DE QUIMPER
DIRECTION DE LA MOBILITE, DE L’ESPACE PUBLIC ET DES PAYSAGES
Service Paysages
Hôtel de ville
CS 26004
29107 Quimper cedex
FOURNITURE ET LIVRAISON DE VEGETAUX
Cahier des Clauses Techniques Particulières
2
Les présentes dispositions techniques prévalent sur les conditions générales de vente du catalogue du
pépiniériste.
Les normes sont celles du C.C.T.G. (Cahier des Clauses Techniques Générales) applicables aux marchés des
travaux publics et plus généralement celles précisées au fascicule n°35 : Travaux d’Espaces Verts, d’Aires
de Sports et de Loisirs.
Article 1 : Qualité des végétaux à fournir
L’attention des soumissionnaires est attirée sur la qualité des végétaux exigée. Les végétaux issus de culture
de pleine terre seront privilégiés à ceux issus de culture en containers :
1. Rappel des normes existantes
Les plants fournis répondront aux normes AFNOR et aux normes européennes en vigueur pour les «
produits de pépinières » :
Types de végétaux Spécifications générales Spécification
particulières
Arbres et plantes de pépinières fruitières et
ornementales
- arbres fruitiers
- rosiers
- conifères d’ornement
- arbres d’alignement et d’ornement
- arbustes à feuilles caduques ou persistantes
- plantes grimpantes et sarmenteuses
- plantes de terre de bruyère
NF V 12-051
NF V 12-052
NF V 12-053
NF V 12-054
NF V 12-055
NF V 12-057
NF V 12-058
NF V 12-059
Jeunes plants et jeunes touffes de pépinières
fruitière et ornementale
- jeunes plants d’arbres fruitiers
- jeunes plants et jeunes touffes d’arbustes
d’ornement à feuilles caduques ou persistantes
NF V 12-031
NF V 12-032
NF V 12-037
2. Caractéristiques générales des végétaux à fournir
Les végétaux à fournir doivent :
• être certifiés non OGM (organisme génétiquement modifié) ;
• être conformes au genre, à l'espèce ou au cultivar commandés ;
• être exempts d'ennemis animaux ou végétaux faisant l'objet d'une réglementation phytosanitaire ;
• être exempts de lésions d'origine biologique susceptibles de porter préjudice à la reprise ou à la
croissance ultérieure ;
3
• avoir un système racinaire normalement constitué, ne présentant pas de racines principales tordues à
proximité du collet ni de dommage mécanique ou physiologique de nature à porter préjudice à la
reprise ou à la croissance ultérieure et qui serait dû au système de culture, à l'arrachage, aux
différentes manipulations. Les systèmes racinaires déformés par enroulement...

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