Centrale des marchés
VACCINS A USAGE HUMAIN - Lot 14 : VACCIN NONAVALENT CONTRE LE PAPILLOMAVIRUS HUMAINS (TYPE 6, 11, 16, 18, 31, 33, 45, 52, 58) Date de remise des candidatures : 15/10/2019 12:00 Intitulé : VACCINS A USAGE HUMAIN - Lot 14 : VACCIN NONAVALENT CONTRE LE PAPILLOMAVIRUS HUMAINS (TYPE 6, 11, 16, 18, 31, 33, 45, 52, 58) ...
CD91 - Conseil départemental de l'Essonne
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VACCINS A USAGE HUMAIN - Lot 14 : VACCIN NONAVALENT CONTRE LE PAPILLOMAVIRUS HUMAINS (TYPE 6, 11, 16, 18, 31, 33, 45, 52, 58)

Marché public ou privé
Référence du marché : 4860056

Date de clôture estimée : 15/10/19
Etat : Première publication
Publié dans :
Maximilien (12/09/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "VACCINS A USAGE HUMAIN - Lot 14 : VACCIN NONAVALENT CONTRE LE PAPILLOMAVIRUS HUMAINS (TYPE 6, 11, 16, 18, 31, 33, 45, 52, 58)" (commun/CCTP lots 1 à 6.pdf)

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ACCORD-CADRE DE FOURNITURE
Conseil Départemental de l’Essonne
SECRETARIAT GENERAL RESSOURCES-DGAS
Hôtel du département
Boulevard de France
EVRY COURCOURONNES
91012 EVRY CEDEX
VACCINS A USAGE HUMAIN
Cahier des Clauses Particulières
Page 2 sur 18
ARTICLE 1. OBJET DE LA CONSULTATION - DISPOSITONS GENERALES 3
1.1- Objet du marché 3
1.2 – Mode de passation 3
1.3 – Type de contrat 3
1.4 – Décomposition de la consultation 3
1.5 Marchés similaires 4
ARTICLE 2. CONDITIONS DE LA CONSULTATION 4
2.1- Délai de validité des offres 4
2.2- Conditions de participation des candidats 4
ARTICLE 3. CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT 4
3.1- Durée du marché et délais d’exécution 4
3.2- Mode de règlement des marchés et modalités de financement 5
ARTICLE 4. PIECES CONSTITUTIVES DU MARCHÉ 5
4.1 Les pièces constitutives du (ou des) marchés : 5
4.2 Pièces à remettre au titulaire – Cession ou nantissement des créances 6
ARTICLE 5 NATURE DES PRESTATIONS 6
ARTICLE 6 CONDITIONS D’EXECUTION DES PRESTATIONS 8
6.1 Obligations générales des parties 8
6.2 Cotraitance 8
6.3 Emission des ordres de service 8
6.4 Emission des bons de commande 8
6.5 Représentation 9
6.6Conditions de livraison 9
6.8 Récapitulatif et suivi des commandes 12
6.9 Développement durable 12
6.10 Clause sociale 12
ARTICLE 7 OPERATIONS DE VÉRIFICATIONS – DÉCISIONS APRES VÉRIFICATIONS 12
7.1 Opérations de vérification 12
7.2 Admission – ajournement - réfaction 12
ARTICLE 8 TRANSFERT DE PROPRIETE 12
ARTICLE 9 CONFIDENTIALITÉ 12
ARTICLE 10 DOCUMENTS REMIS AU TITULAIRE 13
ARTICLE 11 CLAUSES DE FINANCEMENT DE SÉCURITÉ 13
11.1 Garantie financière 13
11.2 Avance 13
ARTICLE 12 SOUS TRAITANT(S) 13
ARTICLE 13 MODALITÉS DE DÉTERMINATION DES PRIX 13
13.1 Caractéristiques des prix pratiqués 13
13.2 Variation des prix 13
13.3 Application de la TVA 14
ARTICLE 14 MODALITÉS DE REGLEMENT DES COMPTES 14
14.1 - Répartition des paiements 14
14.2 Acomptes et paiements partiels définitifs 14
14.3 Présentation des demandes de paiements 15
ARTICLE 15 PÉNALITES ET PRIME 16
15.1 Pénalités de retard 16
15.6 Prime pour réalisation anticipée des prestations 16
ARTICLE 16 ASSURANCES 16
ARTICLE 17 REGLEMENTATION DU TRAVAIL 17
ARTICLE 18 RÉSILIATION - REDRESSEMENT JUDICIAIRE 17
18.1 Résiliation 17
18.2 Redressement ou liquidation judiciaire 17
ARTICLE 19 LANGUE ET UNITÉ MONÉTAIRE 18
ARTICLE 20 DROIT ET ATTRIBUTION DE COMPÉTENCES 18
ARTICLE 21 DÉROGATIONS AU CCAG-FCS 18
Page 3 sur 18
ARTICLE 1. OBJET DE LA CONSULTATION - DISPOSITONS GENERALES
1.1 - Objet ...

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