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fourniture et maintenance de terminaux électroniques de paiements(tpe). Fourniture et maintenance de terminaux électroniques de paiements(TPE). mel : christophe.cotta@nantesmetropole.fr adresse : 2 Cours du Champ de Mars designation : Nantes Métropole correspon...
Nantes Métropole 44923Nantes cedex 9 christophe.cotta@nantesmetropole.fr
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Fourniture et maintenance de terminaux électroniques de paiements(tpe).

Marché public ou privé
Référence du marché : 4722445

Date de clôture estimée : 30/08/19
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (11/07/19)
19-107871
Métropole Nantes (11/07/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Fourniture et maintenance de terminaux électroniques de paiements(tpe)." (DCE/CCTP mairie St Agnan.pdf)

MARCHES PUBLICS DE TECHNIQUES DE L'INFORMATION
ET DE LA COMMUNICATION
Acquisition et maintenance de terminaux de paiements
électroniques (TPE)
Accord cadre mono attributaire donnant lieu à l'émission de bons de commandes
Cahier des Clauses Particulières
N° de marché : 2019-32620
Acquisition et maintenance de terminaux de paiements électroniques (TPE)
CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES
Table des matières
ARTICLE PREMIER : OBJET DE LA CONSULTATION – DISPOSITIONS GÉNÉRALES ................... 4
1.1 – OBJET DE L'ACCORD CADRE................................................................................................................4
1.2 - DURÉE DE L'ACCORD CADRE................................................................................................................5
1.3 - ORGANISATION DE L'ACCORD CADRE....................................................................................................5
1.3.1 - LES INTERLOCUTEURS CHEZ L’ACHETEUR................................................................................................5
1.3.2 LES INTERLOCUTEURS CHEZ LE TITULAIRE...............................................................................................5
1 .3.3 - PRATIQUES FOURNISSEURS.................................................................................................................6
1.4 – ALLOTISSEMENT................................................................................................................................6
1.5 – ACCORD CADRE DONNANT LIEU À L'ÉMISSION DE BONS DE COMMANDES....................................................6
1.5.1 : SEUILS...........................................................................................................................................6
1.5.2: PRÉCISIONS SUR LES BONS DE COMMANDES.............................................................................................6
ARTICLE 2 : PIÈCES CONTRACTUELLES DE L'ACCORD CADRE ................................................... 6
ARTICLE 3 : DÉLAI DE LIVRAISON ..................................................................................................... 7
3.1 – PRÉCISIONS SUR LES DÉLAIS................................................................................................................7
3.1.1 – LES DÉLAIS LIÉS À LA LIVRAISON........................................................................................................7
3.1.2 – LES DÉLAIS LIÉS À LA MAINTENANCE...................................................................................................7
3.2 - MODALITÉS....................................

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