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MAITRISE D’OEUVRE POUR AGENCEMENT INTERIEUR DE LA MAISON MEGALITHES ET LANDES - St JUST (35) Date de remise des candidatures : 31/01/2020 12:00 Intitulé : MAITRISE D’OEUVRE POUR AGENCEMENT INTERIEUR DE LA MAISON MEGALITHES ET LANDES - St JUST (35) Objet : Dans le cadre de ses mi...
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MAITRISE D’OEUVRE POUR AGENCEMENT INTERIEUR DE LA MAISON MEGALITHES ET LANDES - St JUST (35)

Marché public ou privé
Référence du marché : 5114560

Date de clôture estimée : 31/01/20
Etat : Première publication
Publié dans :
Mégalis (06/01/20)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "MAITRISE D’OEUVRE POUR AGENCEMENT INTERIEUR DE LA MAISON MEGALITHES ET LANDES - St JUST (35)" (annexes au CCTP.zip)

MARCHE PUBLIC
DE MAITRISE D’ŒUVRE
OBJET DU MARCHE
MAITRISE D’ŒUVRE POUR L’AGENCEMENT INTERIEUR (BOUTIQUE + ACCUEIL)
DE LA MAISON MEGALITHES ET LANDES DE ST JUST
CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES (C.C.P)
Janvier 2020
CCP Moe –Agencement intérieur de la Maison Mégalithes et Landes de St Just p.1/37
SOMMAIRE
CHAPITRE I - GENERALITES p. 3
Article 1 – Objet du CCP p. 3
Article 2 – Titulaire du marché p. 3
Article 3 – Obligations générales des parties p. 3
3.1 – Forme des notifications et informations p. 3
3.2 – Admission des missions en phase « Études » p. 4
3.3 – Modalités de computation des délais p. 4
3.4 – Cotraitance p. 4
3.5 – Contrôle technique p. 4
3.6 – Coordonnateur en matière de sécurité et de protection de la santé des travailleurs p. 4
3.7 – Situation sociale et fiscale p. 4
Article 4 – Descriptif de la mission p. 5
4.1 – Catégorie de l’ouvrage p. 5
4.2 – Éléments de mission de maîtrise d’œuvre p. 5
4.3 – Mode de dévolution des travaux p. 5
Article 5 – Pièces constitutives du marché p. 5
5.1 – Pièces particulières p. 5
5.2 – Pièces générales p. 5
CHAPITRE II – PRIX ET REGLEMENT DES COMPTES p. 6
Article 6 – Forfait de rémunération p. 6
6.1 – Rémunération provisoire p. 6
6.2 – Passage au forfait définitif de rémunération p. 6
6.3 – Dispositions diverses p. 6
Article 7 – Prix p. 6
7.1 – Forme des prix p. 6
7.2 – Mois d’établissement des prix p. 6
7.3 – Modalités de révision p. 6
Article 8 – Modalités de paiement p. 7
8.1 – De l’avance p. 7
8.1.1 – Montant de l’avance p. 7
8.1.2 – Remboursement de l’avance p. 8
8.1.3 – Avance versée au groupement d’entreprise p. 8
8.1.4 – Avance versée aux sous-traitants p. 8
8.2 – Des acomptes p. 8
8.2.1 – Présentation des acomptes p. 8
8.2.2 – Délai global des paiements p. 9
8.2.3 – Acceptation de la demande de paiement p. 9
8.3 – Périodicité des acomptes p. 9
8.3.1 – Pour l’établissement des documents d’études : ESQ, APS, APD et PRO p. 9
8.3.2 – Pour l’exécution de la mission ACT p. 9
8.3.3 – Pour l’exécution de la mission VISA p. 10
8.3.4 – Pour l’exécution de la mission DET p. 10
8.3.5 – Pour l’exécution de la mission AOR p. 10
8.4 – Du solde p. 10
8.4.1 – Décompte final p. 10
8.4.2 – Décompte général – Etat du solde p. 11
p. 11
CHAPITRE III – EXECUTION DE LA MISSION DE MAITRISE D’ŒUVRE EN PHASE
« ETUDES »
Article 9 – Contenu des éléments de mission p. 12
9.1 – Études d’Esquiss...

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