Centrale des marchés
Maintenance des hydrants (poteaux et bouches d'incendie) répartis sur les sites départementaux (Essonne) Date de remise des candidatures : 20/01/2020 12:00 Intitulé : Maintenance des hydrants (poteaux et bouches d'incendie) répartis sur les sites départementaux (Essonne) Objet : Maintenance...
CD91 - Conseil départemental de l'Essonne
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Maintenance des hydrants (poteaux et bouches d'incendie) répartis sur les sites départementaux (Essonne)

Marché public ou privé
Référence du marché : 5064952

Date de clôture estimée : 20/01/20
Etat : Première publication
Publié dans :
Maximilien (10/12/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Maintenance des hydrants (poteaux et bouches d'incendie) répartis sur les sites départementaux (Essonne)" (commun/Cahier des Charges AC.pdf)

Page 1 sur 20
ACCORD-CADRE DE FOURNITURE COURANTES ET SERVICES
Conseil Départemental de l’Essonne
Direction de la Construction et des Bâtiments/ Service exploitation et interventions
Service commande publique/ SGR/ DGAEE
Hôtel du département
Boulevard de France
EVRY COURCOURONNES
91012 EVRY CEDEX
ACCORD-CADRE POUR LA MAINTENANCE DES HYDRANTS (POTEAUX ET BOUCHES
D’INCENDIE)
REPARTIS SUR LES SITES DEPARTEMENTAUX
Cahier des Clauses Particulières
Page 2 sur 20
ARTICLE 1. OBJET DE LA CONSULTATION - DISPOSITONS GENERALES 4
1.1 - Objet du marché 4
1.2 – Mode de passation 4
1.3 – Type de contrat 4
1.4 – Décomposition de la consultation 4
1.5 Marchés similaires 4
ARTICLE 2. CONDITIONS DE LA CONSULTATION 4
2.1- Délai de validité des offres 4
2.2- Conditions de participation des candidats 4
2.3- Variantes et Prestations supplémentaires éventuelles (PSE) 5
ARTICLE 3. CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT 5
3.1- Durée du marché et délais d’exécution 5
3.2- Mode de règlement des marchés et modalités de financement 6
ARTICLE 4. PIECES CONSTITUTIVES DU MARCHÉ 6
4.1 Les pièces constitutives dumarché 6
4.2 Pièces à remettre au titulaire – Cession ou nantissement des créances 6
ARTICLE 5 NATURE DES PRESTATIONS 7
5.1 Généralités 7
5.2 Organisation des prestations de maintenance préventive 7
5.3 Organisation des prestations de maintenance corrective 8
5.4 Durée d’exécution des bons de commande 8
5.5 Correspondant technique 8
ARTICLE 6 CONDITIONS D’EXECUTION DES PRESTATIONS 8
6.1 Intervention en milieu occupé 8
6.2 Conditions d’exécution de la maintenance préventive 9
6.3 Conditions d’exécution de la maintenance corrective 10
6.4 Obligations générales des parties 10
6.5 Cotraitance 10
6.6 Emission des ordres de service 10
6.7 Emission des lettres de commande 11
6.8 Représentation 11
6.9 Développement durable 12
6.10 Clause sociale 12
ARTICLE 7 OPERATIONS DE VÉRIFICATIONS – DÉCISIONS APRES VÉRIFICATIONS 12
7.1 Opérations de vérification 12
7.2 Admission – ajournement - réfaction 12
ARTICLE 8 OBLIGATIONS DU TITULAIRE ET CONFIDENTIALITÉ 12
ARTICLE 9 DOCUMENTS REMIS AU TITULAIRE 13
ARTICLE 10 CLAUSES DE FINANCEMENT DE SÉCURITÉ 13
10.1 Garantie financière 13
10.2. Avance 13
ARTICLE 11 SOUS TRAITANT(S) 13
11.1 Agrément et paiement des sous-traitants 13
11.2 Validation des factures du sous-traitant 14
ARTICLE 12 MODALITÉS DE DÉTERMINATION DES PRIX 14
12.1 Caractéristiques des prix pratiqués 14
12.2 Variation des prix 15
12.3 Application de la TVA 15
ARTICLE 13 MODALITÉS DE REGLEMENT DES COMPTES 16
13.1 - Répartition des p...

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