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Acquisition de changes complets jetables classiques et écologiques pour les maisons du petit enfant Date de remise des candidatures : 30/01/2020 17:00 Intitulé : Acquisition de changes complets jetables classiques et écologiques pour les maisons du petit enfant Objet : Acquisition de c...
Ville de Saint-Denis
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Acquisition de changes complets jetables classiques et écologiques pour les maisons du petit enfant

Marché public ou privé
Référence du marché : 5118590

Date de clôture estimée : 30/01/20
Etat : Première publication
Publié dans :
Maximilien (08/01/20)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Acquisition de changes complets jetables classiques et écologiques pour les maisons du petit enfant" (annexes au CCTP.zip)

MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES
CAHIER DES CLAUSES PARTICULIÈRES
(Commun à tous les lots)
(C.C.P.)
Le pouvoir adjudicateur : Ville de SAINT DENIS
Ville de Saint Denis
Place du Caquet
93205 SAINT DENIS Cedex
Cahier des Clauses Particulières numéro : 19S0047 du 20-08-2019
Établi en application du Code de la commande publique et du CCAG Fournitures courantes et services, relatif à :
_______________________________________________________________________
Acquisition de changes complets jetables classiques et écologiques pour les maisons du petit enfant
_______________________________________________________________________
Procédure adaptée simple en application de l'article R2123-1 1° du Code de la commande publique.
Date et heure limites de remise des offres : 30/01/2020 à 17:00
CAHIER DES CLAUSES PARTICULIÈRES
SOMMAIRE
Article 1 - Objet du contrat 3
Article 2 - Décomposition du contrat 3
2-1-Allotissement 3
2-2-Forme du contrat 3
Article 3 - Généralités 4
3-1-Pièces contractuelles 4
3-2-Protection de la main d'œuvre 4
3-3-Protection de l'environnement 4
3-4-Réparation des dommages 4
3-5-Assurances 5
3-6-Autres obligations 5
Article 4 - Durée du contrat - Délai d'exécution des prestations 6
4-1-Durée du contrat - Délai d'exécution 6
4-2- Modification du contrat 6
4-3-Pénalités 6
Article 5 - Prix et règlement 6
5-1-Contenu des prix 6
5-2-Variation des prix 6
5-3-Modalités de règlement 7
5-4-Périodicité des paiements 8
5-5-Avance 8
5-6-Sûretés 8
Article 6 - Conditions d'exécution des prestations 8
6-1-Lieu d'exécution 8
6-2-Emballage 8
6-3-Transport 9
6-4-Mode de livraison 9
6-5-Surveillance en usine 10
6-6-Clauses techniques 11
Article 7 - Constatation de l'exécution et garantie 13
7-1-Opérations de vérifications-décisions après vérifications 13
7-2-Garantie 13
Article 8 - Résiliation 13
Article 9 - Litiges et différends 14
Article 10 - Dérogations aux documents généraux 14
Article 1 - Objet du contrat
Les stipulations du présent Cahier des Clauses Particulières concernent les prestations suivantes :
Acquisition de changes complets jetables classiques et écologiques pour les maisons du petit enfant
Les couches jetables dites écologiques sont des couches dont les matériaux sont le plus exempts possible de produits toxiques et les procédés de fabrication sont respectueux de l’environnement
Article 2 - Décomposition du contrat
2-1-Allotissement
Les prestations font l'objet de 2 lots :
Lot n° 1 : Acquisition de changes jetables classiques
Lot n° 2 : Acquisition de changes jetables écologiques
2-2-Forme du contrat
Les prestations donnent lieu à ...

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