Centrale des marchés
SALON NAUTIC DE PARIS - lot 1 : Animateur - lot 2 : Traiteur Date de remise des candidatures : 30/08/2019 12:00 Intitulé : SALON NAUTIC DE PARIS - lot 1 : Animateur - lot 2 : Traiteur Objet : La Région des Pays de la Loire souhaite organiser sa pr...
Conseil Régional des Pays de la Loire
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SALON NAUTIC DE PARIS - lot 1 : Animateur - lot 2 : Traiteur

Marché public ou privé
Référence du marché : 4763980

Date de clôture estimée : 30/08/19
Etat : Première publication
Publié dans :
Rég Pays-de-la-Loire (29/07/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "SALON NAUTIC DE PARIS - lot 1 : Animateur - lot 2 : Traiteur" (DCE/CCTP mairie St Agnan.pdf)

CCP _ SALON NAUTIC DE PARIS – lots 1 et 2 1 / 17
ACCORD-CADRE DE PRESTATIONS DE SERVICES
SOUMIS AU CODE DE LA COMMANDE PUBLIQUE
CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES COMMUN AUX 2 LOTS
(C.C.P.)
SALON NAUTIC DE PARIS
Lot 1 : Animateur sur le salon Nautic
Lot 2 : Traiteur sur le salon Nautic
LOT 1 : DCOM96-34950
LOT 2 : DCOM97-34951
Pouvoir adjudicateur :
Région des Pays de la Loire
Direction de la Communication
Hôtel de Région
1 rue de la Loire
44 966 NANTES CEDEX 9
Etendue de la Consultation :
Procédure lancée en appel d’offres ouvert en application des articles L2124-2 et R2124-2 du code de la commande
publique
CCP _ SALON NAUTIC DE PARIS – lots 1 et 2 2 / 17
SOMMAIRE
ARTICLE 1 – CONTEXTE ET OBJET DE L’ACCORD CADRE ....................................................................... 46 
1 Contexte _____________________________________________________________________________ 46 
2 Objet de l’accord-cadre _________________________________________________________________ 46 
ARTICLE 2 – DUREE DE L’ACCORD-CADRE ................................................................................................ 46 
1.  Durée de l’accord-cadre ______________________________________________________________ 46 
2 Durée pendant laquelle les marchés subséquents ou bons de commande peuvent être conclus ________ 57 
3 Durée des marchés subséquents conclus sur la base du présent accord-cadre _____________________ 57 
ARTICLE 3 – FORME DE L’ACCORD-CADRE ................................................................................................ 57 
3.1  Forme de l’accord-cadre ____________________________________________________________ 57 
3.2 Modalités de passation des marchés subséquents __________________________________________ 68 
3.3 Absence de réponse du titulaire de l’accord-cadre à un marché subséquent ______________________ 68 
3.4 Remise d’une offre hors délai ___________________________________________________________ 79 
ARTICLE 4 – DOCUMENTS CONTRACTUELS ............................................................................................... 79 
ARTICLE 5 - DEFINITION DES PRESTATIONS .............................................................................................. 79 
1.  Lot n°1 : Animateur __________________________________________________________________ 79 
2 Lot n°2 : Traiteur ______________________________________________________________________ 79 
1) Cocktail apéritif ..................................................................................................................................... 79 
2) Cocktail déjeunatoire ou dînatoire ...............................................................................

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