Centrale des marchés
Réalisation de vidéos 360 et location de supports de diffusion Date de remise des candidatures : 10/02/2020 12:00 Intitulé : Réalisation de vidéos 360 et location de supports de diffusion Objet : Réalisation de vidéos 360 et location de supports de ...
Conseil Régional des Pays de la Loire
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Réalisation de vidéos 360 et location de supports de diffusion

Marché public ou privé
Référence du marché : 5121078

Date de clôture estimée : 10/02/20
Etat : Première publication
Publié dans :
Rég Pays-de-la-Loire (09/01/20)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Réalisation de vidéos 360 et location de supports de diffusion" (commun/Cahier des Charges AC.pdf)

ACCORD-CADRE DE FOURNITURES COURANTES
ET DE PRESTATIONS DE SERVICES
(Soumis à l’ordonnance n°2015-899 du 23 juillet 2015 et au décret n° 2016-360 du 25 mars 2016 relatifs aux
marchés publics)
CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES
(C.C.P.)
REALISATION DE VIDEOS 360°ET LOCATION DE SUPPORTS DE DIFFUSION
ACCORD-CADRE N° DCOM104-41102
Pouvoir adjudicateur :
Région des Pays de la Loire
Direction de la Communication
Hôtel de Région
1 rue de la Loire
44 966 NANTES CEDEX 9
Etendue de la consultation :
Procédure lancée en appel d’offres ouvert en application des articles L2124-2 et R2124-2 du code de la
commande publique
CCP _ Réalisation de vidéos 360° et location de supports de diffusion 2 / 19
SOMMAIRE
ARTICLE 1 – OBJET DE L’ACCORD CADRE ................................................................................................... 4
ARTICLE 2 – DUREE DE L’ACCORD CADRE ................................................................................................... 4
2.1 Durée de l’accord-cadre ________________________________________________________________ 4
2.2 Durée pendant laquelle les marchés subséquents ou bons de commande peuvent être conclus ________ 4
2.3 – Durée des marchés subséquents conclus sur la base du présent accord cadre ___________________ 5
ARTICLE 3 – FORME DE L’ACCORD-CADRE .................................................................................................. 5
3.1 – Forme de l’accord-cadre ______________________________________________________________ 5
3.2 – Modalités de passation des marchés subséquents __________________________________________ 6
3.3 – Absence de réponse du titulaire de l’accord-cadre à un marché subséquent ______________________ 6
3.4 – Remise d’une offre hors délai __________________________________________________________ 6
ARTICLE 4 – DOCUMENTS CONTRACTUELS ................................................................................................. 6
ARTICLE 5 - DEFINITION DES PRESTATIONS ................................................................................................ 6
5.1. Tournage et captation audio et vidéo à 360° _______________________________________________ 6
5.2 Post-production adaptée à la vidéo à 360° _________________________________________________ 7
5.3 Location du matériel de visualisation des vidéos 360° et assistance technique _____________________ 7
5.5 – Délais et lieu d'exécution ______________________________________________________________ 8
a - Délais d’exécution ................................................................................................................................... 8
b - Lieux d’exécution .......................

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