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DEMARCHE ORIENTIBUS :Acquisition, paramétrage et maintenance du matériel numérique et multimédia Le présent accord-cadre vise à fournir à la Région des Pays de la Loire (pouvoir adjudicateur) du matériel numérique et multimédia nécessaire aux actions menées au sein des Orientibus. La configura...
Conseil régional des Pays de la Loire 44966Nantes cedex 9 demandedce@paysdelaloire.fr
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DEMARCHE ORIENTIBUS :Acquisition, paramétrage et maintenance du matériel numérique et multimédia

Marché public ou privé
Référence du marché : 4729820

Date de clôture estimée : 06/09/19
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (17/07/19)
334668-2019
BOAMP (14/07/19)
19-108948
Rég Pays-de-la-Loire (15/07/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "DEMARCHE ORIENTIBUS :Acquisition, paramétrage et maintenance du matériel numérique et multimédia" (DCE/CCTP mairie St Agnan.pdf)

ACCORD-CADRE DE FOURNITURES ET DE SERVICES
SOUMIS AU CODE DE LA COMMANDE PUBLIQUE
CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES
(C.C.P.)
DEMARCHE ORIENTIBUS :
Acquisition, paramétrage et maintenance du matériel numérique et
multimédia
Accord cadre n° DA08-201940154
Pouvoir adjudicateur :
Région des Pays de la Loire
Direction de l’Apprentissage
Hôtel de Région
1 rue de la Loire
44 966 NANTES CEDEX 9
Etendue de la consultation :
Appel d’offres ouvert en application des articles R2124-1 et R2124-2 du code de la commande publique.
CCP - DEMARCHE ORIENTIBUS : Acquisition, paramétrage et maintenance du matériel numérique et multimédia 2/20
SOMMAIRE
PREAMBULE ...........................................................................................................................................4
ARTICLE 1 - OBJET DE L’ACCORD-CADRE ....................................................................................................... 4
ARTICLE 2 – DUREE DE L’ACCORD-CADRE ...................................................................................................... 4
2.1 Durée de l’accord-cadre ............................................................................................................................... 4
2.2 Durée pendant laquelle les bons de commande et marchés subséquents peuvent être conclus ................ 4
2.3 Durée des marchés subséquents conclus sur la base de l’accord cadre ..................................................... 4
ARTICLE 3 – FORME DE L’ACCORD-CADRE ...................................................................................................... 5
3.1 Forme de l’accord-cadre .............................................................................................................................. 5
3.2 Modalités de passation des marchés subséquents ...................................................................................... 6
3.3 Absence de réponse du titulaire de l’accord-cadre à un marché subséquent .............................................. 6
3.4 Remise d’une offre hors délai à un marché subséquent .............................................................................. 6
ARTICLE 4 – DOCUMENTS CONTRACTUELS ......................................................................................6
ARTICLE 5. DESCRIPTION DES PRESTATIONS ATTENDUES ...........................................................6
5.1 Eléments contextuels ................................................................................................................................... 6
5.2 Présentation de la démarche Apprentibus en lien avec l’objet de l’accord-cadre ........................................ 7
5.3 Objet détaillé et périmètre de ...

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