Centrale des marchés
DIAGNOSTIC DES OUTILS ET DES BESOINS D'ABATTAGE ET DE DECOUPE EN REGION DES PAYS DE LA LOIRE Le présent marché a pour objet la réalisation d'un diagnostic des outils et des besoins d'abattage et de découpe en région des Pays de la Loire. url : http://www.paysdelaloire.fr mel : demande...
Conseil régional des Pays de la Loire 44966Nantes cedex 9 demandedce@paysdelaloire.fr
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DIAGNOSTIC DES OUTILS ET DES BESOINS D'ABATTAGE ET DE DECOUPE EN REGION DES PAYS DE LA LOIRE

Marché public ou privé
Référence du marché : 5123555

Date de clôture estimée : 10/02/20
Etat : Première publication
Publié dans :
Rég Pays-de-la-Loire (13/01/20)
BOAMP (10/01/20)
20-2399
JOUE (10/01/20)
011398-2020
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "DIAGNOSTIC DES OUTILS ET DES BESOINS D'ABATTAGE ET DE DECOUPE EN REGION DES PAYS DE LA LOIRE" (commun/Cahier des Charges AC.pdf)

CCP _ Diagnostic des outils et des besoins d’abattage et de découpe en région Pays de la Loire 1 / 15
MARCHE PUBLIC DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES
SOUMIS AU CODE DE LA COMMANDE PUBLIQUE
CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES
(C.C.P.)
Diagnostic des outils et des besoins d’abattage et de découpe en région des
Pays de la Loire
Marché n° 201941095
Pouvoir adjudicateur :
Région des Pays de la Loire
Direction de l’agriculture, de la pêche et de l’agroalimentaire
Hôtel de Région - 1 rue de la Loire
44 966 NANTES CEDEX 9
Etendue de la Consultation :
Procédure lancée en appel d’offres ouvert en application des articles L2124-2 et R2124-2 du code de la commande
publique
CCP _ Diagnostic des outils et des besoins d’abattage et de découpe en région Pays de la Loire 2 / 15
SOMMAIRE
ARTICLE 1 - OBJET DU MARCHE __________________________________________________________ 3
ARTICLE 2 - DUREE DU MARCHE __________________________________________________________ 3
ARTICLE 3 - FORME DU MARCHE _________________________________________________________ 3
3. 1 - Forme du marché ________________________________________________________________________ 3
ARTICLE 4 - DOCUMENTS CONTRACTUELS _________________________________________________ 3
ARTICLE 5 - DESCRIPTION DES PRESTATIONS ATTENDUES __________________________________ 3
Le contexte _____________________________________________________________________________ 3
Organisation schématique de l’étude _________________________________________________________ 4
Contenu détaillé de l’étude _________________________________________________________________ 4
ARTICLE 6 - DELAIS ET LIEUX D’EXECUTION OU DE LIVRAISON ________________________________ 7
ARTICLE 7 - PENALITES DE RETARD ______________________________________________________ 7
ARTICLE 8 - CONDITIONS ET MODALITES D’EXECUTION ______________________________________ 7
8. 1 - Obligations du titulaire _____________________________________________________________________ 7
8. 2 - Engagement du pouvoir adjudicateur _________________________________________________________ 7
8. 3 - Forme des notifications et informations________________________________________________________ 8
ARTICLE 9 - OBLIGATIONS ET ENGAGEMENTS EN MATIERE DE RESPONSABILITE _______________ 8
9. 1 - Détachement de salariés __________________________________________________________________ 8
9. 2 - Conditions de travail ______________________________________________________________________ 8
ARTICLE 10 - OPERATIONS DE VERIFICATION ET d’ADMISSION ________________________________ 9
10. 1 - Vérifications ___________________________________________________________________________ 9
10. 2 - Décisions après vérifications ____________...

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