Centrale des marchés
DESINSECTISATION, DERATISATION, DESINFECTION ET DEPIGEONNAGE DES BATIMENTS SUR LES SITES DEPARTEMENTAUX Date de remise des candidatures : 22/01/2020 12:00 Intitulé : DESINSECTISATION, DERATISATION, DESINFECTION ET DEPIGEONNAGE DES BATIMENTS SUR LES SITES DEPARTEMENTAUX Objet : DESINSECTISA...
CD91 - Conseil départemental de l'Essonne
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DESINSECTISATION, DERATISATION, DESINFECTION ET DEPIGEONNAGE DES BATIMENTS SUR LES SITES DEPARTEMENTAUX

Marché public ou privé
Référence du marché : 5088381

Date de clôture estimée : 22/01/20
Etat : Première publication
Publié dans :
Maximilien (15/01/20)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "DESINSECTISATION, DERATISATION, DESINFECTION ET DEPIGEONNAGE DES BATIMENTS SUR LES SITES DEPARTEMENTAUX" (commun/Cahier des Charges AC.pdf)

ACCORD CADRE DE SERVICES
(CCAG-FCS)
DEPARTEMENT DE l’ESSONNE
Direction de la Construction et de la Maintenance des Bâtiments
Service Exploitation et Interventions
Service Commande Publique / SGR/ DGAEE
Hôtel du département
Boulevard de France
91012 EVRY-COURCOURONNES CEDEX
DESINSECTISATION, DERATISATION, DESINFECTION ET
DEPIGEONNAGE DES BATIMENTS SUR LES SITES
DEPARTEMENTAUX
Cahier des Clauses Particulières
Désinsectisation, dératisation, désinfection et dépigeonnage des bâtiments sur les sites départementaux CCP
CD91/DCMB/SEI/SGR/DGAEE – Décembre 2019 Page 2 sur 19
ARTICLE 1. OBJET DE LA CONSULTATION - DISPOSITONS GENERALES 4
1.1 - Objet du marché 4
1.2 – Mode de passation 4
1.3 – Type de contrat 4
1.4 – Décomposition de la consultation 4
1.5 Marchés similaires 4
ARTICLE 2. CONDITIONS DE LA CONSULTATION 4
2.1- Délai de validité des offres 4
2.2- Conditions de participation des candidats 4
2.3- Variantes et Prestations supplémentaires éventuelles (PSE) 5
2.4 Développement durable 5
2.5 - Confidentialité et mesures de sécurité 5
ARTICLE 3. CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT 6
3.1- Durée du marché et délais d’exécution 6
3.2- Mode de règlement des marchés et modalités de financement 7
ARTICLE 4. PIECES CONSTITUTIVES DU MARCHÉ 7
4.1 Les pièces constitutives du (ou des) marchés : 7
4.2 Pièces à remettre au titulaire – Cession ou nantissement des créances 7
ARTICLE 5 NATURE, ORGANISATION ET CONDITIONS D’EXECUTION DES PRESTATIONS A REALISER
7
5.1 Généralités 7
5.2 Nature des prestations à réaliser 8
5.3 Organisation des prestations à réaliser 8
5.4 Conditions d’exécution des prestations 9
ARTICLE 6 CONDITIONS D’EXECUTION DES PRESTATIONS 11
6.1 Obligations générales des parties 11
6.2 Cotraitance 11
6.3 Emission des ordres de service 11
6.4 Emission des bons de commande / lettres de commande 11
6.5 Représentation 12
6.6 Livrables attendus 12
ARTICLE 7 OPERATIONS DE VÉRIFICATIONS – DÉCISIONS APRES VÉRIFICATIONS 12
7.1 Opérations de vérification 12
7.2 Admission – ajournement - réfaction 12
ARTICLE 8 TRANSFERT DE PROPRIETE 12
ARTICLE 9 CONFIDENTIALITÉ 12
ARTICLE 10 DOCUMENTS REMIS AU TITULAIRE 13
ARTICLE 11 CLAUSES DE FINANCEMENT DE SÉCURITÉ 13
11.1 Garantie financière 13
11.2 Avance 13
ARTICLE 12 SOUS TRAITANT(S) 13
12.1 Agrément et paiement des sous-traitants 13
12.2 Validation des factures du sous-traitant 14
ARTICLE 13 MODALITÉS DE DÉTERMINATION DES PRIX 14
13.1 Caractéristiques des prix pratiqués 14
13.2 Variation des prix 15
13.3 Application de la TVA 15
ARTICLE 14 MODALITÉS DE REGLEMENT D...

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