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Accompagnement au projet de charte des environnements du GHU Paris Psychiatrie & Neurosciences Date de remise des candidatures : 04/10/2019 12:00 Intitulé : Accompagnement au projet de charte des environnements du GHU Paris Psychiatrie & Neurosciences Objet : Accompagnement au pro...
GHU Paris Psychiatrie & Neurosciences
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Accompagnement au projet de charte des environnements du GHU Paris Psychiatrie & Neurosciences

Marché public ou privé
Référence du marché : 4848260

Date de clôture estimée : 04/10/19
Etat : Première publication
Publié dans :
Achat-hopital (06/09/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Accompagnement au projet de charte des environnements du GHU Paris Psychiatrie & Neurosciences" (DCE ADAP 3/CAHIER DES CHARGES.pdf)

Procédure : 19/29
Cahier des Clauses Particulières Page 1 sur 24
ACCORD-CADRE DE PRESTATIONS
INTELLECTUELLES
Cahier des Clauses Particulières (CCP)
MAPA n° 19/29
Pouvoir adjudicateur
GHU Paris Psychiatrie et Neurosciences
1 rue Cabanis
75674 PARIS Cedex 14
Représentant du pouvoir adjudicateur
Monsieur le Directeur des Achats et de la Logistique
Objet de l’accord-cadre
Accompagnement au projet de charte des environnements du GHU
Paris Psychiatrie & Neurosciences
Procédure : 19/29
Cahier des Clauses Particulières Page 2 sur 24
Sommaire
1. Objet de l'accord ...................................................................................................... 4
1.1 Objet de l'accord-cadre ...................................................................................................... 4
1.2 Fractionnement de l'accord-cadre en bons de commande ....................................................... 4
1.3 Durée de l'accord-cadre ..................................................................................................... 4
1.4 Sous-traitance .................................................................................................................. 4
1.5 Obligation de confidentialité et protection des données ......................................................... 5
1.6 Modification de l'accord-cadre ........................................................................................... 5
2. Pièces constitutives de l'accord-cadre ........................................................................ 5
3. Forme des notifications et informations au titulaire ................................................... 5
4. Prix et variation des prix ........................................................................................... 6
4.1 Contenu des prix .............................................................................................................. 6
4.2 Variation du prix .............................................................................................................. 6
5. Avance ...................................................................................................................... 6
5.1 Modalités de règlement de l’avance .................................................................................... 7
5.2 Modalités de résorption de l’avance .................................................................................... 7
6. Retenue de garantie .................................................................................................. 7
7. Conditions de passation des bons de commande ......................................................... 7
8. Règlement des comptes au titulaire..........................................................

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